Cailloux-sur-Fontaines, 5 juin 1827.

Aide à la recherche

3Pp - Elaboration du cadastre

Tout afficher 11 medias répartis dans 2 lots

Déplier tous les niveaux

Elaboration du cadastre.

Cote/Cotes extrêmes

3Pp 1-3Pp152

Date

1802-1840

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône

Présentation du contenu

Délimitation du territoire communal, triangulation, évaluation des revenus imposables.

Conditions d'accès

Ce fonds est communicable.

Conditions d'utilisation

Les cotes 3 Pp 22 à 3 Pp 97 ont été numérisées et sont consultables en ligne, sur le site des Archives du Rhône.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 3Pp en PDF

Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement de Lyon.

Cote/Cotes extrêmes

3Pp20-3Pp152

Date

An XI-1831

Origine

Centre des impôts fonciers de Lyon

Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et pour sa division en sections.

Cote/Cotes extrêmes

3Pp22-3Pp114

Date

An XII-1831

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Cahiers avec croquis.