1N 1-1N662
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
1N - Conseil général du département et commission départementale
1 media
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Conseil général du département et commission départementale.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1800-1940
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Origine
Conseil général du Rhône
Modalités d'entrées
Versement.
Conditions d'accès
Fonds librement communicable.
Autre instrument de recherche
Documents en relation
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - 3565 W : délibérations du Conseil Général (1940-2009) ; 3572 W : délibérations de la commission départementale puis de la commission permanente (1940-2009) ; 4391 W : dossiers de séances de la commission permanente et du Conseil Général (1997-2002) ; 4317 W : service des Assemblées, collection photographique (1937-2008).
Commission départementale.
Cote/Cotes extrêmes
1N429-634, 1N643-1N644
Date
1871-1940
Délibérations.
Cote/Cotes extrêmes
1N429-1N557, 1N643-1N644
Date
1872-1940
Présentation du contenu
Procès-verbaux imprimés.
23 septembre 1905 - 7 avril 1906.
Cote/Cotes extrêmes
1N490
Date
1905-1906