10C 1-10C2330
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
10C - Contrôle des actes
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Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1693-1825
Origine
Bureaux du Contrôle des actes
Autre instrument de recherche
Bureau du Bois-d'Oingt.
Cote/Cotes extrêmes
00515
Autres Cotes
10C463-10C535;10C2327
Date
1693-1807
Biographie ou Histoire
Date du premier registre de contrôle ouvert : 9 mai 1693.
Mots clés collectivités
Table alphabétique des sépultures.
Cote/Cotes extrêmes
00582
Autres Cotes
10C525
Date
1er janvier 1762-30 mai 1793
Présentation du contenu
Concerne les communes d'Alix, Bagnols, Belmont, Le Bois-d'oingt, Le Breuil, Chambost-Allières, Chamelet, Charnay, Châtillon, Chessy, Frontenas, Jarnioux, Légny, Létra, Lozanne, Marcy, Moiré, Oingt, Pouilly-le-Monial, Saint-Cyr-le-Chatoux, Saint-Laurent-d'oingt, Sainte-Paule, Ternand, Theizé.
Mots clés typologiques