EDEPOT198 - Commune de Saint-Etienne-la-Varenne

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT198 / 1-EDEPOT198/42

Date

1613-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Saint-Etienne-la-Varenne (Rhône). 

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Saint-Etienne-la-Varenne a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 20 janvier 2022. 

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Saint-Etienne-la-Varenne comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations du conseil municipal ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique).

Mode de classement

En 2022, suite au dépôt, les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal ont été classés et cotés. Le reste du fonds (dossiers thématiques et autres registres) est en attente de classement.

Conditions d'accès

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. Les registres de délibérations du conseil municipal ont été numérisés en 2022, suite au dépôt.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT198/6-EDEPOT198/32

Date

1793-1892

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT198/19-EDEPOT198/30

Date

1820-1892

1845-1849.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT198/24

Date

1845-1849