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4394W - Département du Rhône - Élus cantonaux

1 media

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Élus cantonaux.

Cote/Cotes extrêmes

4394W 1-4394W3

Date

1952-1985

Importance matérielle

0.36 ML

Particularité physique

Papier

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE/Direction générale/Service des assemblées

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 19/09/2008

Présentation du contenu

Indemnités des élus, livres de mémoires trimestriels, enregistrement des dossiers soumis en séances, listes de présence des conseillers.

Conditions d'accès

Versement soumis à un délai de 50 ans (vie privée), à l'exception de l'article 4394 W 3 librement communicable.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 4394W en PDF

Mots clés matières

ADMINISTRATION, ADMINISTRATION GENERALE, ELECTION, ELU, OPINION