5798W 1-5798W43
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2002-2008
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
4,3 ml
43 article(s)
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 07/04/2021
Présentation du contenu
Permis de construire instruits au nom de l'Etat, issus du contrôle de légalité et de compétence communale.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Instruction des demandes et délivrance des permis de construire Etat.
Cote/Cotes extrêmes
5798W1-5798W38
Date
2007-2008
Permis n°069 286 08 Z0013, 069 286 08 Z0037 et 069 286 08 Z0044.
Cote/Cotes extrêmes
5798W28
Date
2008
Présentation du contenu
PC 069 286 08 Z0013 – Création d'une Maison du Rhône par restructuration d'un bâtiment administratif du collège Maria Casarès – 115 rue Ampère à Rillieux-la-Pape – Département du Rhône Direction des Bâtiments ; PC 069 286 08 Z0037 – Construction de 20 logements locatifs répartis en 3 bâtiments – Boulevard Marcel Yves André à Rillieux-la-Pape – OPAC du Rhône ; PC 069 286 08 Z0044 – Aménagement d'un passage traversant en ERP ou local d'activité – 2-8 rue de Rome Les Semailles à Rillieux-la-Pape – DYNACITE Office Public d'Habitat de l'Ain.