2295WM 1-2295WM22
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
2295WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil communautaire
1 media
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Conseil communautaire, préparation et tenue des séances.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2000-2001
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
2.64 ml
Origine
Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/09/2025
Versement transféré par le Service Gestion documentaire et Archivage (SGDA) de la Métropole de Lyon.
Présentation du contenu
Dossiers de préparation des séances du Conseil communautaire du 25 septembre 2000 au 21 décembre 2001.
Les dossiers sont constitués notamment des ordres du jour et additifs, rapports, communications du président, extraits des procès-verbaux des séances affichés, notes aux rapporteurs, documents remis aux élus.
Mode de classement
Classement par ordre chronologique des séances.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
2001.
Cote/Cotes extrêmes
2295WM7-2295WM22
Date
2001
10 septembre 2001.
Cote/Cotes extrêmes
2295WM20
Date
2001