Programmation des arrêts de cars et note sur la voirie départementale.

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6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Réseaux et voirie

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Réseaux et voirie.

Cote/Cotes extrêmes

6380W 1-6380W37

Date

1983-2005

Description physique

Importance matérielle : 3,65 ml.

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

Modalités d'entrées

Versements du 11 septembre et du 7 octobre 2024.

Présentation du contenu

Le présent versement comprend les avis de l'ingénieur des travaux publics de l'État sur les réseaux de distribution d'énergie (avec plans), les arrêtés d'alignement individuels concernant des parcelles cadastrales communales signés au nom du Président du Conseil général du Rhône mais aussi les dossiers d'enquêtes parcellaires et d'utilité publique sur les chemins ruraux ainsi que les documents produits par le Conseil général du Rhône relatif à la voirie.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation.

Conditions d'accès

Le versement est librement communicable à l'exception de la cote 6380W24 comprenant les arrêtés d'alignement qui est soumise à un délai de 50 ans (vie privée).

Mots clés matières

RESEAU ROUTIER, RESEAU DE DISTRIBUTION

Mots clés producteurs

Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray