5487W 1-5487W266
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5487W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - Instances
1 media
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Instances.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1948-1996
Origine
Agence Rhône Méditerranée Corse (Lyon).
Biographie ou Histoire
L'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse est née en 1964.
Elle est l'une des six agences françaises chargées de la lutte contre la pollution et de la protection des milieux aquatiques. Elle exerce ses missions sur le territoire du bassin versant du Rhône, des fleuves côtiers français se jetant dans la Méditerranée, et sur la Corse.
La mission de l'agence, comme celle de chacune des agences de bassin, est triple : amélioration de la gestion de l'eau, lutte contre la pollution aquatique et protection des milieux aquatiques.
Le siège de l'agence est situé à Lyon et trois délégations régionales sont implantées au plus proche du terrain à Besançon, Marseille et Montpellier
Modalités d'entrées
Versement.
Mode de classement
Le fonds est classé par instance puis par ordre chronologique des dossiers.
Autre instrument de recherche
Commissions géographiques.
Cote/Cotes extrêmes
5487W229-5487W247
Date
1981-1996
Créations.
Cote/Cotes extrêmes
5487W229-5487W230
Date
1982-1984
Etats récapitulatifs de la composition des Commissions « Corse », « Languedoc-Roussillon », « Côte-d'Azur Camargue », « Ardèche-Gard », « Isère-Drôme », « Rhône-Moyen », « Haut-Rhône », projet d'arrêté départemental, documents de travail, courriers.
Cote/Cotes extrêmes
5487W230
Date
1982-1984