4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

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Cote/Cotes extrêmes

4564W 1-4564W92

Date

1981-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

18,4 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011

Présentation du contenu

Permis de construire de compétence État.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés typologiques

Permis n°PC204900025, PC275900078, PC282900105, PC286900018, PC286900031, PC383900530, PC383900572, PC383900599, PC383900640, PC383900746 et PC38390823.

Cote/Cotes extrêmes

4564W24

Date

1990

Présentation du contenu

PC204900025 - MINISTERE DE L'AGRICULTURE, extension d'un bâtiment, 234 route de Charly à ST-GENIS-LAVAL ; PC275900078 - OPAC DE L'ISERE, fermeture des loggias séchoirs, avenue Edouard Herriot à DECINES-CHARPIEU ; PC282900105 - OPAC DU RHONE, construction de 2 immeubles collectifs à usage d'habitation et de commerce, 64 et 66 rue de la République à MEYZIEU ; PC286900018 - SNCF, construction de bureaux provisoires, Les Mercières, section CD à RILLIEUX-LA-PAPE ; PC286900031 - EDF-GDF CENTRE DISTRIBUTION DE LYON, extension d'un bâtiment, route de Strasbourg à RILLIEUX-LA-PAPE ; PC383900530 - EDF, extension d'un immeuble de bureaux, 5, 9 et 15 rue des cuirassiers à LYON 3 ; PC383900572 - CONSEIL GENERAL DU RHONE, agrandissement des soupiraux en sous-sol, 29 et 31 cours de la liberté à LYON 3 ; PC383900599 - MINISTERE DE LA JUSTICE, édification du palais de justice, Servient Crequi Bonnel à LYON 3 ; PC383900640 - OPAC DU RHONE, construction d'habitations collectives de 36 logements commerce et 45 places de parking, 40 rue de la Cité à LYON 3 ; PC383900746 - DIRECTION DES TRAVAUX DU GENIE DE LYON, extension d'un bâtiment et construction d'un ascenseur, 108 boulevard Pinel à LYON 3 ; PC38390823 - EDF CRTT ALPES, aménagement et extension de locaux techniques, rue de Saint-Amour à LYON 3.