Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
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Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC204900025 - MINISTERE DE L'AGRICULTURE, extension d'un bâtiment, 234 route de Charly à ST-GENIS-LAVAL ; PC275900078 - OPAC DE L'ISERE, fermeture des loggias séchoirs, avenue Edouard Herriot à DECINES-CHARPIEU ; PC282900105 - OPAC DU RHONE, construction de 2 immeubles collectifs à usage d'habitation et de commerce, 64 et 66 rue de la République à MEYZIEU ; PC286900018 - SNCF, construction de bureaux provisoires, Les Mercières, section CD à RILLIEUX-LA-PAPE ; PC286900031 - EDF-GDF CENTRE DISTRIBUTION DE LYON, extension d'un bâtiment, route de Strasbourg à RILLIEUX-LA-PAPE ; PC383900530 - EDF, extension d'un immeuble de bureaux, 5, 9 et 15 rue des cuirassiers à LYON 3 ; PC383900572 - CONSEIL GENERAL DU RHONE, agrandissement des soupiraux en sous-sol, 29 et 31 cours de la liberté à LYON 3 ; PC383900599 - MINISTERE DE LA JUSTICE, édification du palais de justice, Servient Crequi Bonnel à LYON 3 ; PC383900640 - OPAC DU RHONE, construction d'habitations collectives de 36 logements commerce et 45 places de parking, 40 rue de la Cité à LYON 3 ; PC383900746 - DIRECTION DES TRAVAUX DU GENIE DE LYON, extension d'un bâtiment et construction d'un ascenseur, 108 boulevard Pinel à LYON 3 ; PC38390823 - EDF CRTT ALPES, aménagement et extension de locaux techniques, rue de Saint-Amour à LYON 3.
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