5614W 1-5614W77
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée aux Archives du département du Rhône et de la Métropole de Lyon : 10/10/2023
A noter : ce versement a été collecté par l'Unité archives de la Métropole en 2019 puis traité par ce service en 2021.
Présentation du contenu
Suivant les situations, les dossiers des bénéficiaires se composent des typologies présentées ci-après : rapports, fiches de renseignements, copies de pièce d'identité, justificatifs de situation personnelle et financière, factures, copies de procédure judiciaire, notes, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Ce versement est conservé au titre de l'échantillonnage géographique du territoire.
Mode de classement
Les dossiers sont classés par ordre chronologique puis par ordre alphabétique.
Conditions d'accès
Dossiers communicables 50 ans après leur clôture (vie privée).
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 2013.
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