3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3610W 1-3610W48

Date

1969-1979

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

9,4 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/2000

Présentation du contenu

Permis de construire de collectivités, d'institutions, de sociétés et d'entreprises.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés typologiques

Permis n°13044, 13072, 13095, 13099, 13203, 13210, 13232, 13240, 13269, 13285, 13305, 13306 et 13312.

Cote/Cotes extrêmes

3610W26

Date

1975-1976

Présentation du contenu

13044 - Commune de Chassieu, aménagement d'une salle polyvalente, rue Creste Zénésini (1976) ; 13072 - Ville de Villefranche-sur-Saône, construction d'une station de pompage, RN50 "saint Roch"à Gleizé (1975) ; 13095 - Shell, construction d'une station-service, R.N. 86 lieu-dit "les Rouzières"à Vourles (1975) ; 13099 - EDF-GDF, construction d'un poste de transformation de distribution publique, rue des Etats-Unis "le Luberon" à Saint-Priest (1975) ; 13203 - Société Caladoise de rénovation urbaine, rénovation de l'îlot Dechavanne à Villefranche-sur-Saône (1976) ; 13210 - Association régionale pour la formation d'apprentis, construction de locaux à Limas (1975) ; 13232 - EDF-GDF, centre de perfectionnement, 17 Boulevard Chamband de la Bruyère à Lyon 7 (1975) ; 13240 - Association familiale Saint-Denis, cantine scolaire, 7 rue Hénon à Lyon 4 (1975) ; 13269 - COURLY, aménagement de l'usine de transformation des ordures ménagères, 108 avenue Leclerc à Caluire (1976) ; 13285 - Hospices civils de Lyon, construction d'un bâtiment de stockage de liquide inflammable, 93 grande rue de la Croix-Rousse à Lyon 4 (1975) ; 13305 - SA Application des gaz, extension d'un bâtiment à usage de bureaux et laboratoire de réparation d'appareils à Saint-Genis-Laval (1975) ; 13306 - Direction des télécommunications du réseau national, surélévation du centre d'exploitation Sévigné à Lyon 3 (1975) ; 13312 - Société HLM du Sud-Est, construction d'un foyer SNCF pour jeunes travailleurs, rue Dubois Grancé à Oullins (1975).