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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/2000
Présentation du contenu
Permis de construire de collectivités, d'institutions, de sociétés et d'entreprises.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
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Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
13044 - Commune de Chassieu, aménagement d'une salle polyvalente, rue Creste Zénésini (1976) ; 13072 - Ville de Villefranche-sur-Saône, construction d'une station de pompage, RN50 "saint Roch"à Gleizé (1975) ; 13095 - Shell, construction d'une station-service, R.N. 86 lieu-dit "les Rouzières"à Vourles (1975) ; 13099 - EDF-GDF, construction d'un poste de transformation de distribution publique, rue des Etats-Unis "le Luberon" à Saint-Priest (1975) ; 13203 - Société Caladoise de rénovation urbaine, rénovation de l'îlot Dechavanne à Villefranche-sur-Saône (1976) ; 13210 - Association régionale pour la formation d'apprentis, construction de locaux à Limas (1975) ; 13232 - EDF-GDF, centre de perfectionnement, 17 Boulevard Chamband de la Bruyère à Lyon 7 (1975) ; 13240 - Association familiale Saint-Denis, cantine scolaire, 7 rue Hénon à Lyon 4 (1975) ; 13269 - COURLY, aménagement de l'usine de transformation des ordures ménagères, 108 avenue Leclerc à Caluire (1976) ; 13285 - Hospices civils de Lyon, construction d'un bâtiment de stockage de liquide inflammable, 93 grande rue de la Croix-Rousse à Lyon 4 (1975) ; 13305 - SA Application des gaz, extension d'un bâtiment à usage de bureaux et laboratoire de réparation d'appareils à Saint-Genis-Laval (1975) ; 13306 - Direction des télécommunications du réseau national, surélévation du centre d'exploitation Sévigné à Lyon 3 (1975) ; 13312 - Société HLM du Sud-Est, construction d'un foyer SNCF pour jeunes travailleurs, rue Dubois Grancé à Oullins (1975).
Mots clés lieux
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