3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Villefranche-sur-Saône.
Cote/Cotes extrêmes
33619
Autres Cotes
3Q55/1-3Q55/347
Date
1944-1969
Mots clés collectivités
Registres des actes sous seing privé (ASSP).
Cote/Cotes extrêmes
33680
Autres Cotes
3Q55/60-3Q55/66
Date
1944-1955
Mots clés typologiques
12 février 1944-21 février 1947 (volume 75).
Cote/Cotes extrêmes
33681
Autres Cotes
3Q55/60
Date
1944-1947