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Instruments de recherche

2 B : Justices seigneuriales du Lyonnais (1529-1791), par A. Charnay et P. Feillens, répertoire numérique, 1990, 5 €


La sous-série 2 B des Archives du Rhône est constituée des documents qui nous sont parvenus de diverses juridictions du premier degré, situées dans le ressort de la sénéchaussée de Lyon et relevant des seigneurs laïcs, ecclésiastiques ou du roi. Rarement antérieurs au XVIIe siècle, les fonds de ces "petites justices" sont un reflet fidèle du quotidien devant les tribunaux.

 

4 B : Justices seigneuriales du Beaujolais (1406-1790), par A. Charnay et M. Ollion répertoire numérique, 1997, 5 €


La sous-série 4 B rassemble des documents émanant de cours seigneuriales, châtellenies et prévôtés du Beaujolais sous l’Ancien Régime, à l’exception de Villefranche.


Elle apporte, au-delà de l’histoire anecdotique, des informations irremplaçables sur le monde des villes et des villages et permet de cerner, dans la banalité des petits événements où la justice intervient, la trame de la vie quotidienne, les réalités économiques et sociales, les représentations.

 10 C : Contrôle des actes (1693-1791), par P. Feillens, répertoire numérique, 1996, 5 €

Les registres du contrôle des actes, insinuations laïques et droits joints, auxquels ont succédé en 1791 ceux de notre actuelle administration de l’enregistrement, constituent une clé d’accès méconnue aux archives notariales de l’Ancien Régime.

3 E : Archives notariales. Notaires de Lyon (XVe-XIXesiècles), par G. Cuer - vol. 1 : notaires de A à L, répertoire numérique, 1992. - vol. 2 de M à V, par G. Cuer, répertoire numérique, 1993. 5 €


Les fonds d’archives des notaires ayant exercé à Lyon de la fin du XIVe siècle jusqu’au milieu du XIXe représentent la plus grande part des minutes conservées aux Archives. Les deux volumes d’inventaire les présentent dans l’ordre alphabétique des notaires, avec en annexe des listes chronologiques et par études.

 3 E : archives notariales, notaires du Beaujolais (XVe-XXe), par P. Quernez, répertoire numérique, 2009, 5 €


Ce répertoire a été conçu pour regrouper, en un seul instrument de recherche, l’ensemble des minutes et répertoires conservés aux Archives départementales du Rhône qui ont été produits par les notaires ayant exercé dans le ressort de l’ancienne province du Beaujolais et de l’actuel arrondissement de Villefranche (aujourd’hui Villefranche-sur-Saône).
Le classement par commune et étude permet un accès géographique et chronologique aux actes conservés.

 Série G : établissements religieux séculiers, 1 G-10 G, par H. Hours, répertoire numérique, 1959, épuisé  - 11 G - 29 G, par R. Lacour, répertoire numérique, 1968, épuisé.

L'ensemble des fonds d'archives des établissements religieux séculiers confisqués à la Révolution a fait l'objet de deux instruments de recherche :

- 1 G - 10 G : Archevêché, officialités, chambre souveraine, bureau diocésain, clergé du diocèse, séminaire Saint-Irénée, séminaire Saint-Pothin, chapitre Saint-Jean.   

- 11 G - 29 G : Lyon (Chapitres Saint-Martin d'Ainay, Saint-Just, Saint-Paul, Fourvière, Saint-Nizier, Saint-Irénée) ; Beaujeu, Belleville, Aigueperse, Saint-Symphorien-le-Château, Villefranche, Alix, Largentière ; Communautés de prêtres sociétaires ; Églises, chapelles et cures. 

 Série H : établissements religieux réguliers :
- 48 H : Ordre de Malte - Langue d'Auvergne (1113-1790), par R. Lacour, index de l’inventaire, 1978, 15 €
Un des fonds les plus prestigieux des Archives du Rhône, par son ampleur et les régions couvertes : Limousin, Berry, Bourbonnais, Savoie, Beaujolais, Lyonnais, Velay... L'inventaire en analyse les titres et privilèges, les actes capitulaires, les comptes rendus de visite des commanderies.
- 49 H : Ordre hospitalier de Saint-Antoine-en-Viennois, par R. Lacour, répertoire numérique, 1973, 12,20 €
La plus grande partie du fonds de Saint-Antoine-en-Viennois se trouve aux Archives départementales du Rhône. Si on peut s’étonner de la présence de ce fonds alors que Saint-Antoine n’est pas dans l’actuel département du Rhône, il faut avoir recours à une explication historique. En 1777, l’ordre de Saint-Antoine fut supprimé et réuni à l’ordre de Malte – langue d’Auvergne, dont le chef-lieu était à Lyon. Par suite, la plupart des archives de l’ordre de Saint-Antoine vinrent à Lyon.
- 1-50 H : Répertoire numérique de la série H, par R. Lacour et P. Cattin, 1970, épuisé

 H-dépôt Vinatier : Centre hospitalier Le Vinatier (1869-1967), par C. Chabannes, répertoire numérique, 2002, 5 €


La majeure partie de ce fonds concerne la "population", autrement dit les patients accueillis dans l'établissement psychiatrique depuis sa création jusqu'au milieu du XXe siècle. Mais de nombreux dossiers et registres ont aussi trait au personnel, à l'administration générale, aux budgets et comptes, aux bâtiments. C’est, en définitive, toute la vie de l’établissement qui s’y révèle, avec ses conceptions et ses pratiques, ses orientations et ses évolutions.

 37 J : Compagnie générale de navigation Le Havre - Paris - Lyon - Marseille, par C. Noailles, répertoire numérique, 1998, 5 €


Le fonds de la Compagnie générale de navigation apparaît riche d’informations sur le monde et l’activité de la batellerie et sur la navigation fluviale aux XIXe et XXe siècles. On y trouvera des éléments essentiels pour écrire une histoire où les hommes, les techniques, les stratégies économiques et financières ont également leur part. Il revenait au service des Archives départementales, en réalisant le présent instrument de recherche, de fournir les clés indispensables à son utilisation. Il appartient désormais aux historiens d’en tirer le meilleur profit.

 44 J : Famille Chaponay, par M. Ollion, répertoire numérique, 2002, 5 €


Constitué au fil des siècles, au fur et à mesure que se déroulait l’histoire de la famille Chaponay (réputée pour être parmi les plus anciennes familles de Lyon),  ce fonds court de la fin du XIIIe siècle à la première moitié du XXe siècle. Il offre aux chercheurs, en maints domaines, une très riche documentation. On en retirera en particulier bien des enseignements sur la société lyonnaise et dauphinoise durant les trois siècles de l’Ancien Régime, sur l’économie seigneuriale et domaniale, sur la construction du château de la Flachère à partir de 1860, ou encore sur les mentalités et les idées de la société au XIXe siècle.

Série L : Époque révolutionnaire, par C. Faure et R. Lacour, répertoire numérique, 1950, 5 €


L'ensemble des papiers des administrations révolutionnaires est décrit dans cet instrument de recherche : conseil général, préfet, districts, villes, cantons. Mais le chercheur y trouvera également la description des archives des comités révolutionnaires des tribunaux (justice et commerce).

1 M - 4 M : Administration générale du département (1800-1940), par G. Cuer, M. Du Pouget et Ph. Paillard,
répertoire numérique, 1995, 5 €


Parmi les séries modernes des Archives départementales qui couvrent la période 1800-1940, la série M occupe à l’évidence une place de tout premier plan. A lui seul, son intitulé réglementaire “administration générale et économie” indique l’importance et la diversité des dossiers qui la constituent.
Le présent volume ne concerne pas la totalité de la série M des Archives du Rhône mais ses quatre premières sous-séries : administration générale du département (1 M), personnel (2 M), plébiscites et élections (3 M), police (4 M). La richesse de ces sous-séries tient aux attributions et au rôle du préfet, représentant de l'Etat, dont les dossiers ici conservés reflètent l’action et sont de fait une source essentielle pour la connaissance de la vie politique et administrative du département pendant près d’un siècle et demi. 

10 M : Travail et main d’œuvre dans le Rhône (1800-1940), par F. Beaume, répertoire numérique, 2004, 5 €

La naissance de la société industrielle et conséquences sociales sont le fait marquant de l'histoire économique française. Les documents conservés dans la sous-série 10 M permettent de comprendre les mécanismes qui se mettent progressivement en place dès le Premier Empire dans le monde du travail : entreprises, syndicats, institutions... Peuvent également être étudiés le travail des femmes et des enfants, la main d'œuvre immigrée.

 3 P : Plans du cadastre dit « napoléonien » dans le Rhône (1808-1838), par A. Brochier, 2000, 5 €


Né de la loi de finances du 15 septembre 1807, commencé dès l’année suivante, le cadastre parcellaire dit napoléonien en référence à l’époque de ses origines fut et demeure une réussite. Les 2 577 plans levés de 1808 à 1838 pour les 293 communes que compte actuellement le département du Rhône (c’est-à-dire y compris les communes appartenant jadis aux départements de l’Ain et de l’Isère) constituent un ensemble documentaire de tout premier ordre.

1 Q - 2 Q : Domaines et biens nationaux (1700-1800) , par R. Lacour, répertoire numérique, 1951, 5 €


Le présent répertoire contient les analyses de tous les documents relatifs aux biens nationaux, c’est-à-dire tous les biens devenus propriétés de l’État par l’effet des lois promulguées pendant la période révolutionnaire : nationalisation des biens du clergé (1790), mesures de séquestre prises contre les biens des émigrés, des prêtres déportés, des condamnés et des autres contre-révolutionnaires. 

1 T : Rectorat de Lyon (1808 -1940) , par A. Luisier, répertoire numérique, vol. 1, 1998, 5 €


Le fonds du rectorat de Lyon, de sa mise en place en 1808 à 1940, présente manifestement des lacunes importantes, notamment pour la seconde moitié du XIXe siècle. Néanmoins sa valeur documentaire demeure incontestable. On peut y trouver de nombreuses et précieuses informations sur l’administration générale et l’organisation de l’enseignement comme, de façon plus précise, sur l’enseignement primaire, sur l’enseignement primaire supérieur et secondaire, sur l’enseignement supérieur, ou encore sur l’enseignement technique.
 

1 T : Écoles normales du Rhône (1832-1940) , par A. Poutard, répertoire numérique, vol. 2, 1998, 5 €


Les archives des écoles normales du Rhône pour la période 1832-1940 comptent deux fonds : celui de l’école normale de garçons et celui de l’école normale de filles.
Le fonds le plus ancien et le plus important en volume est celui de l’école normale de garçons. Tous les aspects de la vie de l’établissement y sont bien représentés.
Signalons, pour le début du siècle, la présence de nombreuses photographies qui complètent heureusement les sources écrites. 

1 T : Le lycée du Parc (1914-1968) : par Anne-Françoise Kowalewski et Marie Hilaire, répertoire méthodique 2005, 5 €


Le fonds du lycée du Parc couvre la période 1914-1968 (certains registres se prolongent cependant jusqu’au milieu des années 1970). Il se compose de 953 articles. Dans le respect de la circulaire AD 65-29 instaurant la clôture des séries d’archives modernes au 10 juillet 1940, la série antérieure à 1940 a été cotée dans la sous-série 1 T (298 articles) et la partie postérieure en série W (655 articles). Au-delà de cette distinction technique, il s’agit bien d’un tout, qu’il était important de présenter dans un instrument de recherche unique. 

2 T - 3 T : Imprimerie, librairie, presse et Archives dans le Rhône (an VII-1940) , par E. Barbier, répertoire numérique, 2000, 5 €


Le monde du livre et des archives dans le Rhône, de la Révolution à la seconde guerre mondiale, est bien représenté dans cet instrument de recherche, sous son aspect administratifs. La volonté de contrôle par le pouvoir des organismes et institutions de publication et son évolution est mis en lumière par les archives de la préfecture. L'histoire des Archives départementales peut être également retracée, au quotidien comme sur le long terme, grâce aux nombreux rapports annuels et correspondances des archivistes avec leurs autorités de tutelle et les chercheurs. 

T : Affaires culturelles dans le Rhône (an VIII - 1940) , par L. Gueit, répertoire numérique, 1999, 5 €


La sous-série 4 T contient les dossiers de la préfecture concernant les affaires culturelles du département du Rhône entre 1800 et 1940.
Sous le titre austère d'affaires culturelles ont été regroupés l'ensemble des dossiers provenant ou traitant des institutions culturelles dans leur rapport avec l'État (musées, bibliothèques) mais aussi des sociétés savantes, des spectacles, de l'enseignement artistique et du patrimoine. 

2 U : Tribunaux criminels sous le consulat et l’Empire (an VII-1811) , par A. Brochier, répertoire numérique, vol.1, 5 €
Le présent répertoire recense les documents des institutions judiciaires chargées des affaires criminelles sous le Consulat et l’Empire qui ont précédé les cours d’assises mises en place en 1811. 

Série V  : L’administration des cultes dans le Rhône (1800-1940) , par Isabelle Flattot et M. Bourgal-Andrique, 2001, 5 €


Cette série réunit les archives des bureaux de la préfecture chargés de l’administration des cultes entre 1800 et 1940. Il s’agit des dossiers de la période concordataire et de ceux, peu nombreux, postérieurs au 9 décembre 1905, relatifs à l’application de la loi de séparation des Églises et de l’État. 

45 W : Police et camps d’internement dans le Rhône durant la seconde guerre mondiale , par C. Junges, répertoire numérique, 1997, 5 €


Ce versement est le fruit de la réunion de 4 versements faits aux Archives départementales du Rhône par la préfecture. 
Les fonds produits par la commission de vérification des internements administratifs, la commission de contrôle des camps, la direction départementale des centres de séjour surveillé, les camps d’internement du Rhône (La Duchère, Vancia et Le Paillet), organismes créés à la Libération de manière à faire face aux problèmes posés par l’épuration s'y retrouvent également.  

182 W : Archives du préfet régional de Lyon durant la seconde guerre mondiale , par A. Machebœuf, répertoire numérique,1998, 5 €


Ce versement réunit l’ensemble des archives du cabinet du préfet régional pour la période 1940-1944 parmi lesquelles des destructions massives ont certainement eu lieu au moment de la Libération. Elles sont d’autant plus regrettables que le secrétaire général pour la police a fait disparaître la quasi totalité des archives des services de police de la seconde guerre mondiale. Les dossiers analysés ici n’en prennent que plus d’intérêt, mais laissent subsister de larges zones d’ombre sur le rôle et le fonctionnement de la préfecture régionale entre 1941 et 1944. 

248 W : L’immigration nord-africaine dans le Rhône (1950-1970) , par C. Jordan-Meille, répertoire numérique, 1997, 5 €


Ce versement est le fruit de la réunion de 10 versements faits aux Archives départementales du Rhône par la préfecture. Le choix de les fondre en une seule entité résulte du fait qu’ils proviennent tous du service des Affaires musulmanes, qui prend le nom de service de liaison et de promotion des migrants en 1965, et qu’ils portent essentiellement sur la période 1952-1970.
Le lecteur y trouvera des dossiers de fonctionnement du service, les archives du contrôle des flux migratoires et de la surveillance des ressortissants étrangers, la documentation sur l'emploi de la main-d'œuvre nord-africaine, la santé, l'alphabétisation, le logement. 

3808 W  : Mémorial de l’oppression. Les crimes de guerre en Rhône-Alpes (1940-1944) , répertoire numérique, 2003, Epuisé


En publiant le répertoire des archives du Mémorial de l’oppression, les Archives départementales du Rhône mettent à la disposition du public un ensemble unique de documents sur une page de la seconde guerre mondiale.
Les documents conservés dans le fonds du Mémorial de l’oppression sont autant de témoignages sur le fonctionnement de l’administration, d’enquêtes, de rapports qui permettent d’approcher le climat de la fin de la guerre dans un contexte très tendu d’attentats, de crimes, de tortures, de déportations sur fonds de représailles et de règlements de comptes. 

Y : Prisons et prisonniers dans le Rhône (An VIII-1940) , par répertoire numérique par Isabelle Brunet et Franck Ifrate, 1998, 5 €


La série Y affectée aux établissements pénitentiaires ayant existé dans le département entre 1800 et 1940 comporte deux parties distinctes : d’abord, les documents en provenance de la préfecture, concernant le régime et l’administration des prisons ; ensuite, les fonds des établissements eux-mêmes, bien ordonnés et individualisés. 

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