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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Brindas, 16 novembre 1823.

2 lots 12 medias

Cote
3Pp26
Date
1823-1824
Lieu
BRINDAS
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Brindas, 16 novembre 1823.
Résultat n°2
Section BV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04032, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°3
Section AL.

1 media

Cote
03961, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AL.
Résultat n°4
Section AW. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04012, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AW. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°5
Section AV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04011, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°6
Section AE. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
03999, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°7
Section AL. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04003, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°8
Section AR.

1 media

Cote
03966, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AR.
Résultat n°9
Section BC.

1 media

Cote
03976, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BC.
Résultat n°10
Section AX. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04013, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AX. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°11
Section BT. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04031, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BT. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°12
Section AV.

1 media

Cote
03969, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AV.
Résultat n°13
Section BI. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04022, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BI. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°14
Section BX.

1 media

Cote
03992, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BX.
Résultat n°15
Section BO. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04027, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BO. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°16
Section AY. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04014, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AY. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°17
Section BB. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04017, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BB. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°18
Section AH.

1 media

Cote
03958, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AH.
Résultat n°19
Section BL. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04024, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BL. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°20
Section BA.

1 media

Cote
03974, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BA.
Résultat n°21
Section AA.

1 media

Cote
03953, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AA.
Résultat n°22
Section BD. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04019, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BD. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°23
Section BW.

1 media

Cote
03991, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BW.
Résultat n°24
Section BE.

1 media

Cote
03978, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BE.
Résultat n°25
Section AP.

1 media

Cote
03965, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AP.
Résultat n°26
Section AD.

1 media

Cote
03956, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AD.
Résultat n°27
Section AT. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04010, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AT. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°28
Section AR. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04008, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AR. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°29
Section BM. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04025, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BM. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°30
Section BS. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04030, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BS. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°31
Section BH. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04021, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BH. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°32
Section BX. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04034, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BX. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°33
Section BN. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04026, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BN. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°34
Section AZ. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04015, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AZ. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°35
Section AM. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04004, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°36
Section AS.

1 media

Cote
03967, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AS.
Résultat n°37
Section AC.

1 media

Cote
03955, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AC.
Résultat n°38
Section AZ.

1 media

Cote
03973, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AZ.
Résultat n°39
Section AY.

1 media

Cote
03972, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AY.
Résultat n°40
Section AB.

1 media

Cote
03954, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AB.
Résultat n°41
Section BI.

1 media

Cote
03980, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BI.
Résultat n°42
Section BS.

1 media

Cote
03988, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BS.
Résultat n°43
Section BT.

1 media

Cote
03989, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BT.
Résultat n°44
Section AO. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04006, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°45
Section AK.

1 media

Cote
03960, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AK.
Résultat n°46
Section BN.

1 media

Cote
03984, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BN.
Résultat n°47
Section BB.

1 media

Cote
03975, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BB.
Résultat n°48
Section BR. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04029, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BR. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°49
Section BH.

1 media

Cote
03979, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BH.
Résultat n°50
Section BK.

1 media

Cote
03981, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BK.
Résultat n°51
Section BK. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04023, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BK. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°52
Section BE. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04020, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BE. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°53
Section BA. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04016, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BA. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°54
Section AC. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
03997, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°55
Section AP. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04007, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AP. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°56
Section AE.

1 media

Cote
03957, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AE.
Résultat n°57
Section BW. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04033, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BW. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°58
Section AN.

1 media

Cote
03963, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AN.
Résultat n°59
Section AA. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
03995, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AA. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°60
Section BV.

1 media

Cote
03990, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BV.
Résultat n°61
Section AK. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04002, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°62
Section BO.

1 media

Cote
03985, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BO.
Résultat n°63
Section AM.

1 media

Cote
03962, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AM.
Résultat n°64
Section BM.

1 media

Cote
03983, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BM.
Résultat n°65
Section BP.

1 media

Cote
03986, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BP.
Résultat n°66
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
03994, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1996....
Résultat n°67
Section AN. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04005, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°68
Section AD. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
03998, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°69
Section AS. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04009, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AS. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°70
Section AX.

1 media

Cote
03971, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AX.
Résultat n°71
Section AB. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
03996, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°72
Section BD.

1 media

Cote
03977, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BD.
Résultat n°73
Section AT.

1 media

Cote
03968, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AT.
Résultat n°74
Section BR.

1 media

Cote
03987, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BR.
Résultat n°75
Section BC. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04018, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BC. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°76
Section AI.

1 media

Cote
03959, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AI.
Résultat n°77
Section BP. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04028, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BP. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°78
Section AH. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04000, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°79
Section AO.

1 media

Cote
03964, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AO.
Résultat n°80
Section AI. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04001, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...