Contrôle et Enregistrement

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Janvier 1927.	Cote 23916, 3Q35/139	Date 1927	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Janvier 1927.
Résultat n°2	1 media	Février 1927.	Cote 23917, 3Q35/140	Date 1927	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Février 1927.
Résultat n°3	1 media	Mars 1927.	Cote 23918, 3Q35/141	Date 1927	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Mars 1927.
Résultat n°4	1 media	Avril 1927.	Cote 23919, 3Q35/142	Date 1927	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Avril 1927.
Résultat n°5	1 media	Mai 1927.	Cote 23920, 3Q35/143	Date 1927	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Mai 1927.
Résultat n°6	1 media	Juin 1927.	Cote 23921, 3Q35/144	Date 1927	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Juin 1927.
Résultat n°7	1 media	Juillet 1927.	Cote 23922, 3Q35/145	Date 1927	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Juillet 1927.
Résultat n°8	1 media	Août 1927.	Cote 23923, 3Q35/146	Date 1927	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Août 1927.
Résultat n°9	1 media	Septembre 1927.	Cote 23924, 3Q35/147	Date 1927	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Septembre 1927.
Résultat n°10	1 media	Octobre 1927.	Cote 23925, 3Q35/148	Date 1927	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Octobre 1927.
Résultat n°11	1 media	Novembre 1927.	Cote 23926, 3Q35/149	Date 1927	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Novembre 1927.
Résultat n°12	1 media	Décembre 1927.	Cote 23927, 3Q35/150	Date 1927	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Décembre 1927.
Résultat n°13	1 media	1er janvier-10 février 1927 (volume 54).	Cote 24057, 3Q35/277	Date 1927	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e,7e arrondissements. 1er janvier-10 février 1927 (volume 54).
Résultat n°14	1 media	11 février-19 mars 1927 (volume 55).	Cote 24058, 3Q35/278	Date 1927	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e,7e arrondissements. 11 février-19 mars 1927 (volume 55).
Résultat n°15	1 media	20 mars-6 mai 1927 (volume 56).	Cote 24059, 3Q35/279	Date 1927	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e,7e arrondissements. 20 mars-6 mai 1927 (volume 56).
Résultat n°16	1 media	7 mai-22 juin 1927 (volume 57).	Cote 24060, 3Q35/280	Date 1927	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e,7e arrondissements. 7 mai-22 juin 1927 (volume 57).
Résultat n°17	1 media	23 juin-3 août 1927 (volume 58).	Cote 24061, 3Q35/281	Date 1927	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e,7e arrondissements. 23 juin-3 août 1927 (volume 58).
Résultat n°18	1 media	4 août-15 septembre 1927 (volume 59).	Cote 24062, 3Q35/282	Date 1927	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e,7e arrondissements. 4 août-15 septembre 1927 (volume 59).
Résultat n°19	1 media	16 septembre-29 octobre 1927 (volume 60).	Cote 24063, 3Q35/283	Date 1927	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e,7e arrondissements. 16 septembre-29 octobre 1927 (volume 60).
Résultat n°20	1 media	2 novembre-9 décembre 1927 (volume 61).	Cote 24064, 3Q35/284	Date 1927	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e,7e arrondissements. 2 novembre-9 décembre 1927 (volume 61).

Résultats de la recherche

Janvier 1927.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Février 1927.

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Mars 1927.

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Avril 1927.

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Mai 1927.

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Août 1927.

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Septembre 1927.

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Octobre 1927.

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Novembre 1927.

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Décembre 1927.

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1er janvier-10 février 1927 (volume 54).

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11 février-19 mars 1927 (volume 55).

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20 mars-6 mai 1927 (volume 56).

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7 mai-22 juin 1927 (volume 57).

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23 juin-3 août 1927 (volume 58).

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4 août-15 septembre 1927 (volume 59).

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16 septembre-29 octobre 1927 (volume 60).

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2 novembre-9 décembre 1927 (volume 61).

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