Résultats de la recherche

1. Résultat n°1

   

   2 lots 12 medias

   Brindas, 16 novembre 1823.

   Date

   1823-1824

   Cote

   3Pp26

   • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

   • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
   • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
   • Brindas, 16 novembre 1823.

   Producteur :

   Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
2. Résultat n°2

   

   1 media

   Tableau d'assemblage.

   Date

   1824

   Cote

   00226, Archives communales

   • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

   • Brindas.
   • Tableau d'assemblage.

   Producteur :

   Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales
3. Résultat n°3

   

   1 media

   Section A dite de la Pilliardière, feuille n°1 (parcelles 1-389).

   Date

   1824

   Cote

   00227, Archives communales

   • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

   • Brindas.
   • Section A dite de la Pilliardière, feuille n°1 (parcelles...

   Producteur :

   Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales
4. Résultat n°4

   

   1 media

   Section A dite de la Pilliardière, feuille n°2 (parcelles 390-794).

   Date

   1824

   Cote

   00228, Archives communales

   • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

   • Brindas.
   • Section A dite de la Pilliardière, feuille n°2 (parcelles...

   Producteur :

   Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales
5. Résultat n°5

   

   1 media

   Section B dite du Bourg, feuille unique (parcelles 1-532).

   Date

   1824

   Cote

   00229, Archives communales

   • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

   • Brindas.
   • Section B dite du Bourg, feuille unique (parcelles...

   Producteur :

   Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales
6. Résultat n°6

   

   1 media

   Section C dite des Roulattes, feuille n°1 (parcelles 1-406).

   Date

   1824

   Cote

   00230, Archives communales

   • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

   • Brindas.
   • Section C dite des Roulattes, feuille n°1 (parcelles...

   Producteur :

   Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales
7. Résultat n°7

   

   1 media

   Section C dite des Roulattes, feuille n°2 (parcelles 406-613).

   Date

   1824

   Cote

   00231, Archives communales

   • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

   • Brindas.
   • Section C dite des Roulattes, feuille n°2 (parcelles...

   Producteur :

   Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales
8. Résultat n°8

   

   1 media

   Section D dite de Piberat, feuille unique (parcelles 1-490).

   Date

   1824

   Cote

   00232, Archives communales

   • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

   • Brindas.
   • Section D dite de Piberat, feuille unique (parcelles...

   Producteur :

   Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales
9. Résultat n°9

   

   1 media

   Section E dite du Chazautier, feuille unique (parcelles 1-541).

   Date

   1824

   Cote

   00233, Archives communales

   • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

   • Brindas.
   • Section E dite du Chazautier, feuille unique (parcelles...

   Producteur :

   Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales
10. Résultat n°10

    

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

    Cote

    03929, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
11. Résultat n°11

    

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936, 2e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

    Cote

    03930, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936, 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
12. Résultat n°12

    

    1 media

    Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    03931, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
13. Résultat n°13

    

    1 media

    Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

    Cote

    03932, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
14. Résultat n°14

    

    1 media

    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    03933, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
15. Résultat n°15

    

    1 media

    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

    Cote

    03934, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
16. Résultat n°16

    

    1 media

    Section B feuille n°1 (partie des anciennes section D et E, feuilles uniques). Plan révisé pour 1936.

    Cote

    03935, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1 (partie des anciennes section...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
17. Résultat n°17

    

    1 media

    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

    Cote

    03936, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
18. Résultat n°18

    

    1 media

    Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

    Cote

    03937, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
19. Résultat n°19

    

    1 media

    Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

    Cote

    03938, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
20. Résultat n°20

    

    1 media

    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    03939, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

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