Résultats de la recherche

1. Résultat n°1

   

   2 lots 12 medias

   Brindas, 16 novembre 1823.

   Date

   1823-1824

   Cote

   3Pp26

   • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

   • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
   • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
   • Brindas, 16 novembre 1823.

   Producteur :

   Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
2. Résultat n°2

   

   1 media

   Tableau d'assemblage.

   Date

   1824

   Cote

   00226, Archives communales

   • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

   • Brindas.
   • Tableau d'assemblage.

   Producteur :

   Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales
3. Résultat n°3

   

   1 media

   Section A dite de la Pilliardière, feuille n°1 (parcelles 1-389).

   Date

   1824

   Cote

   00227, Archives communales

   • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

   • Brindas.
   • Section A dite de la Pilliardière, feuille n°1 (parcelles...

   Producteur :

   Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales
4. Résultat n°4

   

   1 media

   Section A dite de la Pilliardière, feuille n°2 (parcelles 390-794).

   Date

   1824

   Cote

   00228, Archives communales

   • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

   • Brindas.
   • Section A dite de la Pilliardière, feuille n°2 (parcelles...

   Producteur :

   Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales
5. Résultat n°5

   

   1 media

   Section B dite du Bourg, feuille unique (parcelles 1-532).

   Date

   1824

   Cote

   00229, Archives communales

   • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

   • Brindas.
   • Section B dite du Bourg, feuille unique (parcelles...

   Producteur :

   Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales
6. Résultat n°6

   

   1 media

   Section C dite des Roulattes, feuille n°1 (parcelles 1-406).

   Date

   1824

   Cote

   00230, Archives communales

   • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

   • Brindas.
   • Section C dite des Roulattes, feuille n°1 (parcelles...

   Producteur :

   Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales
7. Résultat n°7

   

   1 media

   Section C dite des Roulattes, feuille n°2 (parcelles 406-613).

   Date

   1824

   Cote

   00231, Archives communales

   • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

   • Brindas.
   • Section C dite des Roulattes, feuille n°2 (parcelles...

   Producteur :

   Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales
8. Résultat n°8

   

   1 media

   Section D dite de Piberat, feuille unique (parcelles 1-490).

   Date

   1824

   Cote

   00232, Archives communales

   • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

   • Brindas.
   • Section D dite de Piberat, feuille unique (parcelles...

   Producteur :

   Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales
9. Résultat n°9

   

   1 media

   Section E dite du Chazautier, feuille unique (parcelles 1-541).

   Date

   1824

   Cote

   00233, Archives communales

   • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

   • Brindas.
   • Section E dite du Chazautier, feuille unique (parcelles...

   Producteur :

   Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales
10. Résultat n°10

    

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

    Cote

    03929, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
11. Résultat n°11

    

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936, 2e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

    Cote

    03930, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936, 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
12. Résultat n°12

    

    1 media

    Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    03931, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
13. Résultat n°13

    

    1 media

    Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

    Cote

    03932, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
14. Résultat n°14

    

    1 media

    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    03933, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
15. Résultat n°15

    

    1 media

    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

    Cote

    03934, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
16. Résultat n°16

    

    1 media

    Section B feuille n°1 (partie des anciennes section D et E, feuilles uniques). Plan révisé pour 1936.

    Cote

    03935, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1 (partie des anciennes section...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
17. Résultat n°17

    

    1 media

    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

    Cote

    03936, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
18. Résultat n°18

    

    1 media

    Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

    Cote

    03937, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
19. Résultat n°19

    

    1 media

    Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

    Cote

    03938, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
20. Résultat n°20

    

    1 media

    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    03939, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
21. Résultat n°21

    

    1 media

    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

    Cote

    03940, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
22. Résultat n°22

    

    1 media

    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    03941, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
23. Résultat n°23

    

    1 media

    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

    Cote

    03942, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
24. Résultat n°24

    

    1 media

    Section D feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

    Cote

    03943, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille unique (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
25. Résultat n°25

    

    1 media

    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

    Cote

    03944, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936, 3e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
26. Résultat n°26

    

    1 media

    Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    03945, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
27. Résultat n°27

    

    1 media

    Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

    Cote

    03946, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
28. Résultat n°28

    

    1 media

    Section E feuille n°2. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    03947, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E feuille n°2. Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
29. Résultat n°29

    

    1 media

    Section E feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

    Cote

    03948, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
30. Résultat n°30

    

    1 media

    Section E feuille n°3. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    03949, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E feuille n°3. Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
31. Résultat n°31

    

    1 media

    Section E feuille n°3. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

    Cote

    03950, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E feuille n°3. Plan révisé pour 1936, 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
32. Résultat n°32

    

    1 media

    Section AA.

    Date

    1996

    Cote

    03953, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
33. Résultat n°33

    

    1 media

    Section AB.

    Date

    1996

    Cote

    03954, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
34. Résultat n°34

    

    1 media

    Section AC.

    Date

    1996

    Cote

    03955, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
35. Résultat n°35

    

    1 media

    Section AD.

    Date

    1996

    Cote

    03956, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
36. Résultat n°36

    

    1 media

    Section AE.

    Date

    1996

    Cote

    03957, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
37. Résultat n°37

    

    1 media

    Section AH.

    Date

    1996

    Cote

    03958, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
38. Résultat n°38

    

    1 media

    Section AI.

    Date

    1996

    Cote

    03959, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
39. Résultat n°39

    

    1 media

    Section AK.

    Date

    1996

    Cote

    03960, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
40. Résultat n°40

    

    1 media

    Section AL.

    Date

    1996

    Cote

    03961, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
41. Résultat n°41

    

    1 media

    Section AM.

    Date

    1996

    Cote

    03962, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AM.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
42. Résultat n°42

    

    1 media

    Section AN.

    Date

    1996

    Cote

    03963, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AN.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
43. Résultat n°43

    

    1 media

    Section AO.

    Date

    1996

    Cote

    03964, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AO.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
44. Résultat n°44

    

    1 media

    Section AP.

    Date

    1996

    Cote

    03965, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AP.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
45. Résultat n°45

    

    1 media

    Section AR.

    Date

    1996

    Cote

    03966, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AR.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
46. Résultat n°46

    

    1 media

    Section AS.

    Date

    1996

    Cote

    03967, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AS.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
47. Résultat n°47

    

    1 media

    Section AT.

    Date

    1996

    Cote

    03968, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AT.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
48. Résultat n°48

    

    1 media

    Section AV.

    Date

    1996

    Cote

    03969, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AV.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
49. Résultat n°49

    

    1 media

    Section AW.

    Date

    1996

    Cote

    03970, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AW.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
50. Résultat n°50

    

    1 media

    Section AX.

    Date

    1996

    Cote

    03971, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AX.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
51. Résultat n°51

    

    1 media

    Section AY.

    Date

    1996

    Cote

    03972, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AY.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
52. Résultat n°52

    

    1 media

    Section AZ.

    Date

    1996

    Cote

    03973, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AZ.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
53. Résultat n°53

    

    1 media

    Section BA.

    Date

    1996

    Cote

    03974, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
54. Résultat n°54

    

    1 media

    Section BB.

    Date

    1996

    Cote

    03975, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
55. Résultat n°55

    

    1 media

    Section BC.

    Date

    1996

    Cote

    03976, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
56. Résultat n°56

    

    1 media

    Section BD.

    Date

    1996

    Cote

    03977, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
57. Résultat n°57

    

    1 media

    Section BE.

    Date

    1996

    Cote

    03978, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
58. Résultat n°58

    

    1 media

    Section BH.

    Date

    1996

    Cote

    03979, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
59. Résultat n°59

    

    1 media

    Section BI.

    Date

    1996

    Cote

    03980, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
60. Résultat n°60

    

    1 media

    Section BK.

    Date

    1996

    Cote

    03981, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
61. Résultat n°61

    

    1 media

    Section BL.

    Date

    1996

    Cote

    03982, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
62. Résultat n°62

    

    1 media

    Section BM.

    Date

    1996

    Cote

    03983, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BM.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
63. Résultat n°63

    

    1 media

    Section BN.

    Date

    1996

    Cote

    03984, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BN.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
64. Résultat n°64

    

    1 media

    Section BO.

    Date

    1996

    Cote

    03985, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BO.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
65. Résultat n°65

    

    1 media

    Section BP.

    Date

    1996

    Cote

    03986, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BP.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
66. Résultat n°66

    

    1 media

    Section BR.

    Date

    1996

    Cote

    03987, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BR.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
67. Résultat n°67

    

    1 media

    Section BS.

    Date

    1996

    Cote

    03988, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BS.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
68. Résultat n°68

    

    1 media

    Section BT.

    Date

    1996

    Cote

    03989, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BT.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
69. Résultat n°69

    

    1 media

    Section BV.

    Date

    1996

    Cote

    03990, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BV.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
70. Résultat n°70

    

    1 media

    Section BW.

    Date

    1996

    Cote

    03991, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BW.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
71. Résultat n°71

    

    1 media

    Section BX.

    Date

    1996

    Cote

    03992, 5537W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BX.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
72. Résultat n°72

    

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    Cote

    03994, 5639W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1996....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
73. Résultat n°73

    

    1 media

    Section AA. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    Cote

    03995, 5639W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AA. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
74. Résultat n°74

    

    1 media

    Section AB. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    Cote

    03996, 5639W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
75. Résultat n°75

    

    1 media

    Section AC. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    Cote

    03997, 5639W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
76. Résultat n°76

    

    1 media

    Section AD. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    Cote

    03998, 5639W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
77. Résultat n°77

    

    1 media

    Section AE. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    Cote

    03999, 5639W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
78. Résultat n°78

    

    1 media

    Section AH. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    Cote

    04000, 5639W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
79. Résultat n°79

    

    1 media

    Section AI. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    Cote

    04001, 5639W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre
80. Résultat n°80

    

    1 media

    Section AK. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    Cote

    04002, 5639W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

Retour au formulaire