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112 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Brindas, 16 novembre 1823.

2 lots 12 medias

Brindas, 16 novembre 1823.
Cote
3Pp26
 Date
1823-1824
 Lieu
BRINDAS
 Type de document
Procès-verbal de délimitation communale

  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Brindas, 16 novembre 1823.
Résultat n°2
Tableau d'assemblage.

1 media

Tableau d'assemblage.
Cote
00226, Archives communales
 Date
1824
 Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Brindas.
  • Tableau d'assemblage.
Résultat n°3
Section A dite de la Pilliardière, feuille n°1 (parcelles 1-389).

1 media

Section A dite de la Pilliardière, feuille n°1 (parcelles 1-389).
Cote
00227, Archives communales
 Date
1824
 Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Brindas.
  • Section A dite de la Pilliardière, feuille n°1 (parcelles...
Résultat n°4
Section A dite de la Pilliardière, feuille n°2 (parcelles 390-794).

1 media

Section A dite de la Pilliardière, feuille n°2 (parcelles 390-794).
Cote
00228, Archives communales
 Date
1824
 Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Brindas.
  • Section A dite de la Pilliardière, feuille n°2 (parcelles...
Résultat n°5
Section B dite du Bourg, feuille unique (parcelles 1-532).

1 media

Section B dite du Bourg, feuille unique (parcelles 1-532).
Cote
00229, Archives communales
 Date
1824
 Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Brindas.
  • Section B dite du Bourg, feuille unique (parcelles...
Résultat n°6
Section C dite des Roulattes, feuille n°1 (parcelles 1-406).

1 media

Section C dite des Roulattes, feuille n°1 (parcelles 1-406).
Cote
00230, Archives communales
 Date
1824
 Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Brindas.
  • Section C dite des Roulattes, feuille n°1 (parcelles...
Résultat n°7
Section C dite des Roulattes, feuille n°2 (parcelles 406-613).

1 media

Section C dite des Roulattes, feuille n°2 (parcelles 406-613).
Cote
00231, Archives communales
 Date
1824
 Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Brindas.
  • Section C dite des Roulattes, feuille n°2 (parcelles...
Résultat n°8
Section D dite de Piberat, feuille unique (parcelles 1-490).

1 media

Section D dite de Piberat, feuille unique (parcelles 1-490).
Cote
00232, Archives communales
 Date
1824
 Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Brindas.
  • Section D dite de Piberat, feuille unique (parcelles...
Résultat n°9
Section E dite du Chazautier, feuille unique (parcelles 1-541).

1 media

Section E dite du Chazautier, feuille unique (parcelles 1-541).
Cote
00233, Archives communales
 Date
1824
 Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Brindas.
  • Section E dite du Chazautier, feuille unique (parcelles...
Résultat n°10
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.
Cote
03929, 5536W7
 Date- Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.
Résultat n°11
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936, 2e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936, 2e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.
Cote
03930, 5536W7
 Date- Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936, 2e...
Résultat n°12
Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936.
Cote
03931, 5536W7
 Date- Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936.
Résultat n°13
Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

1 media

Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.
Cote
03932, 5536W7
 Date- Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition...
Résultat n°14
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936.
Cote
03933, 5536W7
 Date- Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936.
Résultat n°15
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

1 media

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.
Cote
03934, 5536W7
 Date- Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition...
Résultat n°16
Section B feuille n°1 (partie des anciennes section D et E, feuilles uniques). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section B feuille n°1 (partie des anciennes section D et E, feuilles uniques). Plan révisé pour 1936.
Cote
03935, 5536W7
 Date- Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1 (partie des anciennes section...
Résultat n°17
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.
Cote
03936, 5536W7
 Date- Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition...
Résultat n°18
Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.
Cote
03937, 5536W7
 Date- Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°19
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

1 media

Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.
Cote
03938, 5536W7
 Date- Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition...
Résultat n°20
Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936.
Cote
03939, 5536W7
 Date- Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936.