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103 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.
Cote
03929, 5536W7
 Date- Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.
Résultat n°2
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936, 2e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936, 2e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.
Cote
03930, 5536W7
 Date- Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936, 2e...
Résultat n°3
Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936.
Cote
03931, 5536W7
 Date- Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936.
Résultat n°4
Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

1 media

Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.
Cote
03932, 5536W7
 Date- Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition...
Résultat n°5
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936.
Cote
03933, 5536W7
 Date- Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936.
Résultat n°6
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

1 media

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.
Cote
03934, 5536W7
 Date- Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition...
Résultat n°7
Section B feuille n°1 (partie des anciennes section D et E, feuilles uniques). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section B feuille n°1 (partie des anciennes section D et E, feuilles uniques). Plan révisé pour 1936.
Cote
03935, 5536W7
 Date- Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1 (partie des anciennes section...
Résultat n°8
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.
Cote
03936, 5536W7
 Date- Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition...
Résultat n°9
Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.
Cote
03937, 5536W7
 Date- Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°10
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

1 media

Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.
Cote
03938, 5536W7
 Date- Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition...
Résultat n°11
Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936.
Cote
03939, 5536W7
 Date- Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936.
Résultat n°12
Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

1 media

Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.
Cote
03940, 5536W7
 Date- Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition...
Résultat n°13
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936.
Cote
03941, 5536W7
 Date- Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936.
Résultat n°14
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

1 media

Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.
Cote
03942, 5536W7
 Date- Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition...
Résultat n°15
Section D feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section D feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.
Cote
03943, 5536W7
 Date- Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille unique (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°16
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

1 media

Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.
Cote
03944, 5536W7
 Date- Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936, 3e...
Résultat n°17
Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1936.
Cote
03945, 5536W7
 Date- Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1936.
Résultat n°18
Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

1 media

Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.
Cote
03946, 5536W7
 Date- Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition...
Résultat n°19
Section E feuille n°2. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section E feuille n°2. Plan révisé pour 1936.
Cote
03947, 5536W7
 Date- Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E feuille n°2. Plan révisé pour 1936.
Résultat n°20
Section E feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

1 media

Section E feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.
Cote
03948, 5536W7
 Date- Lieu
BRINDAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition...