59 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rillieux-la-Pape à Saint-Andéol-le-Château.
Cote
6264W42
 Date
1995-2021
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6264W - Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...
  • Relations avec les collectivités et structures du territoire.
  • Communes.
  • Rillieux-la-Pape à Saint-Andéol-le-Château.
Résultat n°2

Affoux à L'Arbresle.
Cote
6264W26
 Date
1997-2015
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6264W - Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...
  • Relations avec les collectivités et structures du territoire.
  • Communes.
  • Affoux à L'Arbresle.
Résultat n°3

1992-2017
Cote
6264W9
 Date
1992-2017
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6264W - Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...
  • Administration générale.
  • Registres des arrêtés du président.
  • 1992-2017
Résultat n°4

1999-2000.
Cote
6264W15
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6264W - Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...
  • Administration générale.
  • Comité syndical.
  • Réunions.
  • 1999-2000.
Résultat n°5

Dareizé à Feyzin.
Cote
6264W33
 Date
1998-2015
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6264W - Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...
  • Relations avec les collectivités et structures du territoire.
  • Communes.
  • Dareizé à Feyzin.
Résultat n°6

Saint-Ugny-de-Vers à Saint-Martin-en-Haut.
Cote
6264W45
 Date
1996-2017
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6264W - Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...
  • Relations avec les collectivités et structures du territoire.
  • Communes.
  • Saint-Ugny-de-Vers à Saint-Martin-en-Haut.
Résultat n°7

2003-2009
Cote
6264W5
 Date
2003-2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6264W - Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...
  • Administration générale.
  • Registres des délibérations du comité syndical.
  • 2003-2009
Résultat n°8

Lantignié à Lissieu.
Cote
6264W37
 Date
1995-2017
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6264W - Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...
  • Relations avec les collectivités et structures du territoire.
  • Communes.
  • Lantignié à Lissieu.
Résultat n°9

1992-2023
Cote
6264W10
 Date
1992-2023
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6264W - Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...
  • Administration générale.
  • Registres des arrêtés du président.
  • 1992-2023
Résultat n°10

Etudes de faisabilité d'un réseau câblé de vidéocommunication.
Cote
6264W53
 Date
1991-1996
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6264W - Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...
  • Expérimentations et améliorations du réseau et des...
  • Etudes de faisabilité d'un réseau câblé de vidéocommunication.
Résultat n°11

Vernaison à Yzeron.
Cote
6264W50
 Date
1996-2016
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6264W - Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...
  • Relations avec les collectivités et structures du territoire.
  • Communes.
  • Vernaison à Yzeron.
Résultat n°12

Fleurie à Genay.
Cote
6264W34
 Date
1998-2013
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6264W - Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...
  • Relations avec les collectivités et structures du territoire.
  • Communes.
  • Fleurie à Genay.
Résultat n°13

Études de nouveaux services à proposer.
Cote
6264W54
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6264W - Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...
  • Expérimentations et améliorations du réseau et des...
  • Études de nouveaux services à proposer.
Résultat n°14

Poleymieux-au-Mont-d'Or à Régnié-Durette.
Cote
6264W41
 Date
1996-2021
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6264W - Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...
  • Relations avec les collectivités et structures du territoire.
  • Communes.
  • Poleymieux-au-Mont-d'Or à Régnié-Durette.
Résultat n°15

Sainte-Foy-lès-Lyon à Solaize.
Cote
6264W47
 Date
1997-2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6264W - Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...
  • Relations avec les collectivités et structures du territoire.
  • Communes.
  • Sainte-Foy-lès-Lyon à Solaize.
Résultat n°16

Maisons du Rhône.
Cote
6264W52
 Date
1998-2018
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6264W - Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...
  • Relations avec les collectivités et structures du territoire.
  • Maisons du Rhône.
Résultat n°17

Communautés de communes.
Cote
6264W51
 Date
1998-2021
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6264W - Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...
  • Relations avec les collectivités et structures du territoire.
  • Communautés de communes.
Résultat n°18

2022-2023.
Cote
6264W8
 Date
2022-2023
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6264W - Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...
  • Administration générale.
  • Registres des délibérations du comité syndical.
  • 2022-2023.
Résultat n°19

Création du syndicat et évolutions.
Cote
6264W1
 Date
1991-2000
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6264W - Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...
  • Administration générale.
  • Création du syndicat et évolutions.
Résultat n°20

Saint-Didier-au-Mont-d'or à Saint-Georges-de-Reneins.
Cote
6264W44
 Date
1996-2013
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6264W - Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...
  • Relations avec les collectivités et structures du territoire.
  • Communes.
  • Saint-Didier-au-Mont-d'or à Saint-Georges-de-Reneins.