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513 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Basse-cour du château, prise d'eau près du château, courtil du Plat, bois d'Ulmont, terres de la Madeleine, la Giromayère, le Vintain, Thorigny, bois de Montmartin, bois de Condamine.

    Date

    1246-1770

    Cote

    1H419

    • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

    • Dépendances de l'abbaye.
    • Diocèse de Lyon.
    • Montrottier : prieuré, cure, juridiction temporelle.
    • Titres de propriété et directe.
    • Fonds situés à Montrottier.
    • Basse-cour du château, prise d'eau près du château,...

    Producteur :

    Abbaye de Savigny.

  2. Résultat n°2

    Brullioles.

    Date

    1307

    Cote

    1H280

    • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

    • Temporel.
    • Titres de propriété et directe.
    • Brullioles.

    Producteur :

    Abbaye de Savigny.

  3. Résultat n°3

    Réparations du château, droit de guet et garde.

    Date

    1451-1499

    Cote

    1H415

    • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

    • Dépendances de l'abbaye.
    • Diocèse de Lyon.
    • Montrottier : prieuré, cure, juridiction temporelle.
    • Droits seigneuriaux.
    • Réparations du château, droit de guet et garde.

    Producteur :

    Abbaye de Savigny.

  4. Résultat n°4

    XVe s.

    Date

    quinzième siècle

    Cote

    1H21

    • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

    • Spirituel.
    • Statuts.
    • XVe s.

    Producteur :

    Abbaye de Savigny.

  5. Résultat n°5

    3 cah. p., 3 p. p.

    Date

    1785-1787

    Cote

    1H247

    • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

    • Temporel.
    • Administration.
    • Comptes de recettes et dépenses.
    • 3 cah. p., 3 p. p.

    Producteur :

    Abbaye de Savigny.

  6. Résultat n°6

    Titres personnels, fondation d'anniversaire, gestion.

    Date

    1439-1782

    Cote

    1H65

    • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

    • Personnel.
    • Chamarerie.
    • Titres personnels, fondation d'anniversaire, gestion.

    Producteur :

    Abbaye de Savigny.

  7. Résultat n°7

    1745-1765.

    Date

    1745-1765

    Cote

    1H233

    • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

    • Juridiction.
    • Exercice de la juridiction.
    • Juridiction gracieuse.
    • Tutelles, curatelles, émancipations.
    • 1745-1765.

    Producteur :

    Abbaye de Savigny.

  8. Résultat n°8

    Police.

    Date

    1731-1789

    Cote

    1H345

    • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

    • Dépendances de l'abbaye.
    • Diocèse de Lyon.
    • Bessenay.
    • Juridiction.
    • Juridiction gracieuse.
    • Police.

    Producteur :

    Abbaye de Savigny.

  9. Résultat n°9

    1536-1537.

    Date

    1536-1537

    Cote

    1H200

    • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

    • Juridiction.
    • Exercice de la juridiction.
    • Procédure civile.
    • Plumitifs.
    • 1536-1537.

    Producteur :

    Abbaye de Savigny.

  10. Résultat n°10

    1633-1636.

    Date

    1633-1636

    Cote

    1H470

    • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

    • Dépendances de l'abbaye.
    • Diocèse de Lyon.
    • Taluyers.
    • Juridiction.
    • Procédure civile.
    • Plumitifs.
    • 1633-1636.

    Producteur :

    Abbaye de Savigny.

  11. Résultat n°11

    Sourcieux-les-Mines.

    Date

    1664-1777

    Cote

    1H306

    • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

    • Temporel.
    • Rentes et pensions.
    • Pensions dues à l'abbaye.
    • Sourcieux-les-Mines.

    Producteur :

    Abbaye de Savigny.

  12. Résultat n°12

    Fleurieux-sur-l'Arbresle.

    Date

    1790

    Cote

    1H46

    • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

    • Personnel.
    • Abbatiat.
    • Dîmes impayées et saisie de dîmes.
    • Fleurieux-sur-l'Arbresle.

    Producteur :

    Abbaye de Savigny.

  13. Résultat n°13

    Autres pièces.

    Date

    1760-1787

    Cote

    1H337

    • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

    • Dépendances de l'abbaye.
    • Diocèse de Lyon.
    • Bessenay.
    • Juridiction.
    • Procédure civile.
    • Autres pièces.

    Producteur :

    Abbaye de Savigny.

  14. Résultat n°14

    Expertises, arbitrages, cautions.

    Date

    1757-1788

    Cote

    1H344

    • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

    • Dépendances de l'abbaye.
    • Diocèse de Lyon.
    • Bessenay.
    • Juridiction.
    • Juridiction gracieuse.
    • Expertises, arbitrages, cautions.

    Producteur :

    Abbaye de Savigny.

  15. Résultat n°15

    Rente de Villefranche.

    Date

    1570-1632

    Cote

    1H302

    • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

    • Temporel.
    • Rentes et pensions.
    • Rente de Villefranche.

    Producteur :

    Abbaye de Savigny.

  16. Résultat n°16

    Procédure entre l'abbaye et principalement des établissements religieux.

    Date

    1296-1470

    Cote

    1H184

    • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

    • Juridiction.
    • Droit de juridiction.
    • Procédure entre l'abbaye et principalement des établissements...

    Producteur :

    Abbaye de Savigny.

  17. Résultat n°17

    Procédure criminelle.

    Date

    1657-1714

    Cote

    1H483

    • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

    • Dépendances de l'abbaye.
    • Diocèse de Lyon.
    • Ternand.
    • Juridiction.
    • Procédure criminelle.

    Producteur :

    Abbaye de Savigny.

  18. Résultat n°18

    Saint-Nizier-d'Azergues : prieuré.

    Date

    1373-1787

    Cote

    1H459

    • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

    • Dépendances de l'abbaye.
    • Diocèse de Lyon.
    • Saint-Nizier-d'Azergues : prieuré.

    Producteur :

    Abbaye de Savigny.

  19. Résultat n°19

    Administration.

    Date

    1473-1757

    Cote

    1H418

    • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

    • Dépendances de l'abbaye.
    • Diocèse de Lyon.
    • Montrottier : prieuré, cure, juridiction temporelle.
    • Administration.

    Producteur :

    Abbaye de Savigny.

  20. Résultat n°20

    Saint-Jean-La-Bussière.

    Date

    1582

    Cote

    1H286

    • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

    • Temporel.
    • Titres de propriété et directe.
    • Saint-Jean-La-Bussière.

    Producteur :

    Abbaye de Savigny.