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  1. Résultat n°1
    Etablissements ecclésiastiques réguliers de femmes.

    2 lots 2 medias

    Etablissements ecclésiastiques réguliers de femmes.

    Date

    1790-an VII

    Cote

    1Q1055

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de première origine.
    • Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques.
    • Etablissements ecclésiastiques réguliers de femmes.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Sommier général des baux postérieurs au séquestre.

    2 lots 2 medias

    Sommier général des baux postérieurs au séquestre.

    Date

    an II

    Cote

    2Q220

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Sommier général des baux postérieurs au séquestre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Abbaye de la Déserte.

    2 lots 2 medias

    Abbaye de la Déserte.

    Date

    1790-1791

    Cote

    1Q492

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etats de consistance.
    • Biens de première origine.
    • District de Lyon-Ville.
    • Etablissements réguliers.
    • Etablissements réguliers de femmes.
    • Abbaye de la Déserte.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre