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  1. Résultat n°1
    A.

    2 lots 2 medias

    A.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L172

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • A.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  2. Résultat n°2
    Dossiers n° 1001-1027.

    2 lots 2 medias

    Dossiers n° 1001-1027.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L142

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 1001-1027.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  3. Résultat n°3
    Procédures engagées contre les Lyonnais fidèles à la Convention (juin-octobre 1793).

    2 lots 2 medias

    Procédures engagées contre les Lyonnais fidèles à la Convention (juin-octobre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L56

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Pièces justificatives diverses.
    • Procédures engagées contre les Lyonnais fidèles à la...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  4. Résultat n°4
    A.

    2 lots 2 medias

    A.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L62

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers individuels.
    • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
    • A.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  5. Résultat n°5
    Dossiers n° 873-901.

    2 lots 2 medias

    Dossiers n° 873-901.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L138

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 873-901.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire