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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Taxe de prestations des chemins vicinaux.

    1 media

    Taxe de prestations des chemins vicinaux.

    Date

    1894-1921

    Cote

    EDEPOT1/50

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Contributions.
    • Taxe de prestations des chemins vicinaux.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  2. Résultat n°2
    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    2 lots 2 medias

    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    2Q425

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Tarare.
    • Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    1793-1803.

    1 media

    1793-1803.

    Date

    1793-1803

    Cote

    EDEPOT1/16

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1793-1803.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  4. Résultat n°4
    1700-1729.

    1 media

    1700-1729.

    Date

    1700-1729

    Cote

    EDEPOT1/2

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures).
    • 1700-1729.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  5. Résultat n°5
    1843-1852.

    1 media

    1843-1852.

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEPOT1/21

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1843-1852.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  6. Résultat n°6
    Feuille II-5-218-38.

    1 media

    Feuille II-5-218-38.

    Date

    1973

    Cote

    6280W321

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-218-38.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  7. Résultat n°7
    Allocations militaires.

    1 media

    Allocations militaires.

    Date

    1913-1940

    Cote

    EDEPOT1/99

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Assistance et prévoyance.
    • Allocations militaires.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  8. Résultat n°8
    1863-1872.

    1 media

    1863-1872.

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEPOT1/34

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1863-1872.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  9. Résultat n°9
    1729-1759.

    1 media

    1729-1759.

    Date

    1729-1759

    Cote

    EDEPOT1/3

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures).
    • 1729-1759.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  10. Résultat n°10
    1877-1889.

    2 lots 405 medias

    1877-1889.

    Date

    1877-1889

    Cote

    EDEPOT1/40

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1877-1889.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  11. Résultat n°11
    Remise aux habitants.

    1 media

    Remise aux habitants.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT1/62

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Cartes d'alimentation.
    • Remise aux habitants.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  12. Résultat n°12
    Pièces justificatives.

    1 media

    Pièces justificatives.

    Date

    1860-1961

    Cote

    EDEPOT1/76

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Finances.
    • Pièces justificatives.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  13. Résultat n°13
    Fonctionnement.

    1 media

    Fonctionnement.

    Date

    1910-1963

    Cote

    EDEPOT1/116

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Société civile immobilière d'Affoux.
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  14. Résultat n°14
    1883-1892.

    1 media

    1883-1892.

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEPOT1/14

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Registres d'état civil.
    • Naissances.
    • 1883-1892.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  15. Résultat n°15
    1803-1812.

    1 media

    1803-1812.

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEPOT1/6

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Registres d'état civil.
    • Naissances.
    • 1803-1812.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  16. Résultat n°16
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1860-1963

    Cote

    EDEPOT1/74

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Finances.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  17. Résultat n°17
    1925-1964.

    1 media

    1925-1964.

    Date

    1925-1964

    Cote

    EDEPOT1/73

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Finances.
    • Budgets primitifs et supplémentaires.
    • 1925-1964.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  18. Résultat n°18
    Routes, chemins et voirie publique.

    1 media

    Routes, chemins et voirie publique.

    Date

    1864-1962

    Cote

    EDEPOT1/81

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Routes, chemins et voirie publique.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  19. Résultat n°19
    Conseil d'administration.

    1 media

    Conseil d'administration.

    Date

    1934-1965

    Cote

    EDEPOT1/115

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Société civile immobilière d'Affoux.
    • Conseil d'administration.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  20. Résultat n°20
    Réfugiés et évacués.

    1 media

    Réfugiés et évacués.

    Date

    1938-1940

    Cote

    EDEPOT1/63

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Réfugiés et évacués.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  21. Résultat n°21
    Scrutins.

    1 media

    Scrutins.

    Date

    1841-1958

    Cote

    EDEPOT1/69

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  22. Résultat n°22
    1813-1822.

    1 media

    1813-1822.

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEPOT1/29

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1813-1822.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  23. Résultat n°23

    Route départementale n°38 (RD38), Affoux, Saint-Marcel-L'Éclairé et Dareize, aménagement et rectification de la voie.

    Date

    1990

    Cote

    4527W215

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°38 (RD38), Affoux, Saint-Marcel-L'Éclairé...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  24. Résultat n°24
    Livre des dépenses et recettes.

    1 media

    Livre des dépenses et recettes.

    Date

    1823-1844

    Cote

    EDEPOT1/107

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Fabrique.
    • Finances.
    • Livre des dépenses et recettes.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  25. Résultat n°25
    Bancs et chaises.

    1 media

    Bancs et chaises.

    Date

    1848-1954

    Cote

    EDEPOT1/112

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Fabrique.
    • Bancs et chaises.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  26. Résultat n°26
    1843-1852.

    1 media

    1843-1852.

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEPOT1/32

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1843-1852.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  27. Résultat n°27
    Feuille II-5-216-38.

    1 media

    Feuille II-5-216-38.

    Date

    1973

    Cote

    6280W305

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-216-38.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  28. Résultat n°28
    Organisation de la commune en temps de guerre.

    1 media

    Organisation de la commune en temps de guerre.

    Date

    1934-1945

    Cote

    EDEPOT1/59

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Organisation de la commune en temps de guerre.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  29. Résultat n°29
    Classes.

    1 media

    Classes.

    Date

    1831-1962

    Cote

    EDEPOT1/54

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Classes.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  30. Résultat n°30
    1941, 1960-1961.

    1 media

    1941, 1960-1961.

    Date

    1941, 1960-1961

    Cote

    EDEPOT1/95

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Déclaration des nourrices, sevreuses et gardiennes.
    • 1941, 1960-1961.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  31. Résultat n°31
    Feuille II-5-217-39.

    1 media

    Feuille II-5-217-39.

    Date

    1973

    Cote

    6280W311

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-217-39.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  32. Résultat n°32
    Commission administrative.

    1 media

    Commission administrative.

    Date

    1928-1955

    Cote

    EDEPOT1/84

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Commission administrative.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  33. Résultat n°33
    Placement.

    1 media

    Placement.

    Date

    1941-1951

    Cote

    EDEPOT1/97

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Placement.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  34. Résultat n°34
    1833-1842.

    1 media

    1833-1842.

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEPOT1/31

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1833-1842.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  35. Résultat n°35
    Taxe sur les gardes-chasse.

    1 media

    Taxe sur les gardes-chasse.

    Date

    1913-1920

    Cote

    EDEPOT1/53

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Contributions.
    • Taxe sur les gardes-chasse.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  36. Résultat n°36
    Papiers privés.

    1 media

    Papiers privés.

    Date

    1665, 1831

    Cote

    EDEPOT1/117

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Papiers privés.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  37. Résultat n°37
    Dénombrement.

    1 media

    Dénombrement.

    Date

    1846-1962

    Cote

    EDEPOT1/44

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Population.
    • Dénombrement.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  38. Résultat n°38
    1863-1872.

    1 media

    1863-1872.

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEPOT1/12

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Registres d'état civil.
    • Naissances.
    • 1863-1872.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  39. Résultat n°39
    Mutualités.

    1 media

    Mutualités.

    Date

    1923-1956

    Cote

    EDEPOT1/103

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Assistance et prévoyance.
    • Mutualités.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  40. Résultat n°40
    3e registre.

    2 lots 2 medias

    3e registre.

    Date

    16 messidor an II-27 brumaire an III

    Cote

    2Q456

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens...
    • 3e registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre