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  1. Résultat n°1
    Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

    1 media

    Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

    Date

    1983-1984

    Cote

    496W593

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Bourses scolaires.
    • Gestion des dossiers.
    • Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  2. Résultat n°2
    Anciens baux à loyer.

    1 media

    Anciens baux à loyer.

    Date

    1725-1779

    Cote

    28J4

    • Contexte : 28J - Baron d'Auvray

    • Maison rue Ferrandière.
    • Anciens baux à loyer.

    Producteur :

    AUVRAY D' (BARON)

  3. Résultat n°3
    Septembre 1984-janvier 1985.

    1 media

    Septembre 1984-janvier 1985.

    Date

    1984-1985

    Cote

    496W551

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à la vie sociale.
    • Assistants socio-administratifs.
    • Activité.
    • Isère.
    • Septembre 1984-janvier 1985.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  4. Résultat n°4
    Meyzieu – Montluel. N° 3131 Ouest.

    1 media

    Meyzieu – Montluel. N° 3131 Ouest.

    Date

    1949-1995

    Cote

    1Fi334, 3Pl645

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

    • Départements du Rhône, de la Loire et des cantons limitrophes...
    • Meyzieu – Montluel. N° 3131 Ouest.

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  5. Résultat n°5
    Amélioration des conditions de logement.

    1 media

    Amélioration des conditions de logement.

    Date

    1975-1980

    Cote

    496W504

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Prestations.
    • Aide au logement.
    • Amélioration des conditions de logement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  6. Résultat n°6
    Etat civil.

    1 media

    Etat civil.

    Date

    1974-1980

    Cote

    496W514

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Prestations.
    • Etat civil.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  7. Résultat n°7
    Isère.

    1 media

    Isère.

    Date

    1982-1985

    Cote

    496W600

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Educateurs du contingent.
    • Activité.
    • Isère.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  8. Résultat n°8

    Propriété des héritiers Brachet à Abergement-de-Varey.

    Date

    1949

    Cote

    324J259

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Félix Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Logements.
    • Villas et maisons individuelles.
    • Ain.
    • Propriété des héritiers Brachet à Abergement-de-Varey.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  9. Résultat n°9
    Juillet 1975-mai 1976.

    1 media

    Juillet 1975-mai 1976.

    Date

    1975-1976

    Cote

    496W499

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Prestations.
    • Aide à la vie sociale.
    • Assistants socio-administratifs.
    • Juillet 1975-mai 1976.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  10. Résultat n°10
    Courrier à l’arrivée.

    1 media

    Courrier à l’arrivée.

    Date

    1975-1981

    Cote

    496W496

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Fonctionnement du service.
    • Secrétariat.
    • Courrier à l’arrivée.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  11. Résultat n°11
    1984.

    1 media

    1984.

    Date

    1984

    Cote

    6181W13

    • Contexte : 6181W - Direction régionale des affaires culturelles...

    • Immeubles classés.
    • Collégiale Notre-Dame à Bourg-en-Bresse.
    • Restauration du clocher.
    • 1984.

    Producteur :

    DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC)  Conservation régionale des monuments historiques

  12. Résultat n°12
    1er semestre.

    1 media

    1er semestre.

    Date

    1977-1977

    Cote

    496W487

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • 1977.
    • 1er semestre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  13. Résultat n°13
    Drôme (Valence).

    1 media

    Drôme (Valence).

    Date

    1983-1986

    Cote

    496W599

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Educateurs du contingent.
    • Activité.
    • Drôme (Valence).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  14. Résultat n°14

    Portrait de Pierre-Louis-Marie Chanel (1803-1841)

    Cote

    FG F 79 (1)

    • Contexte : Fonds Galle

    • Portrait de Pierre-Louis-Marie Chanel (1803-1841)
  15. Résultat n°15
    1985.

    1 media

    1985.

    Date

    1985-1985

    Cote

    496W478

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • Dossiers communs aux deux services.
    • Réglementation.
    • 1985.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  16. Résultat n°16
    Baux à ferme du moulin du Souget.

    1 media

    Baux à ferme du moulin du Souget.

    Date

    1590-1816

    Cote

    28J29

    • Contexte : 28J - Baron d'Auvray

    • Château de Langes.
    • Baux à ferme du moulin du Souget.

    Producteur :

    AUVRAY D' (BARON)

  17. Résultat n°17
    Courrier au départ.

    1 media

    Courrier au départ.

    Date

    1975-1981

    Cote

    496W495

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Fonctionnement du service.
    • Secrétariat.
    • Courrier au départ.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  18. Résultat n°18
    Plans papier (octobre 1933, s.d.).

    1 media

    Plans papier (octobre 1933, s.d.).

    Date

    1933

    Cote

    324J343

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Félix Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Bâtiments et équipements communaux.
    • Ain.
    • Salle des fêtes de Villars-les-Dombes.
    • Plans papier (octobre 1933, s.d.).

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  19. Résultat n°19
    Réglementation.

    1 media

    Réglementation.

    Date

    1981-1982

    Cote

    496W561

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide au logement.
    • Réglementation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  20. Résultat n°20
    1er semestre.

    1 media

    1er semestre.

    Date

    1978-1978

    Cote

    496W489

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • 1978.
    • 1er semestre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés