ALOY (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE)

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 2 medias	Dossiers n° 80-102.	Cote 42L99	Date 1793-1794	Lieu SAINTE-FOY-LES-LYON (RHONE, FRANCE), VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire Affaires examinées par les trois commissions. Dossiers particuliers. Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II). Dossiers n° 80-102.

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Dossiers n° 80-102.