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80 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1906-1907.

1 media

1906-1907.
Cote
7M960
 Date
1906-1907
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Gestion des forêts.
  • Reboisements.
  • Dossiers d'attribution d'une subvention par le Département...
  • 1906-1907.
Résultat n°2
Commune de Cogny.

1 media

Commune de Cogny.
Cote
5951W/33
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de la Cantinière.
  • Commune de Cogny.
Résultat n°3
Commune de Lantignié.

1 media

Commune de Lantignié.
Cote
5951W/20
 Date
1963-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt d'Avenas.
  • Commune de Lantignié.
Résultat n°4
Forêt de Brou.

1 media

Forêt de Brou.
Cote
5951W/45
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Aménagement et travaux.
  • Révision d'aménagement forestier.
  • Forêt de Brou.
Résultat n°5
Généralités

1 media

Généralités
Cote
7M951
 Date
1860-1940
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Gestion des forêts.
  • Reboisements.
  • Généralités
Résultat n°6
Répartition du produit des jeux

1 media

Répartition du produit des jeux
Cote
7M964
 Date
1931-1946
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Gestion des forêts.
  • Reboisements.
  • Répartition du produit des jeux
Résultat n°7
Forêt d'Avenas, installation d'une station relais (liaison hertzienne).

1 media

Forêt d'Avenas, installation d'une station relais (liaison hertzienne).
Cote
5951W/50
 Date
1974-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Aménagement et travaux.
  • Forêt d'Avenas, installation d'une station relais (liaison...
Résultat n°8
Cessions de parcelles départementales.

1 media

Cessions de parcelles départementales.
Cote
5951W/41
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Cessions de parcelles départementales.
Résultat n°9
Droit de chasse sur les forêts départementales, demandes de location.

1 media

Droit de chasse sur les forêts départementales, demandes de location.
Cote
5951W/55
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Exploitation et commercialisation.
  • Droit de chasse sur les forêts départementales, demandes...
Résultat n°10
Coupes de bois, adjudications.

1 media

Coupes de bois, adjudications.
Cote
5951W/54
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Exploitation et commercialisation.
  • Coupes de bois, adjudications.
Résultat n°11

2016-2018.
Cote
5955W/2
 Date
2016-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
  • 2016-2018.
Résultat n°12
Commune de Saint-Just-d'Avray.

1 media

Commune de Saint-Just-d'Avray.
Cote
5951W/29
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de Brou.
  • Commune de Saint-Just-d'Avray.
Résultat n°13
1862-1864 (Hospices de Beaujeu).

1 media

1862-1864 (Hospices de Beaujeu).
Cote
7M952
 Date
1862-1874, 1862-1864, 1872-1874, 1869-1870
 Lieu
BEAUJEU
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Gestion des forêts.
  • Reboisements.
  • Dossiers d'attribution d'une subvention par le Département...
  • 1862-1864 (Hospices de Beaujeu).
Résultat n°14
Commune de Beaujeu.

1 media

Commune de Beaujeu.
Cote
5951W/17
 Date
1969-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt d'Avenas.
  • Commune de Beaujeu.
Résultat n°15
L-P.

1 media

L-P.
Cote
5951W/24
 Date
1973-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt d'Avenas.
  • Commune de Vauxrenard.
  • L-P.
Résultat n°16
Droits d'usage.

1 media

Droits d'usage.
Cote
5951W/9
 Date
1977-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Droits d'usage.
Résultat n°17
Délimitation.

1 media

Délimitation.
Cote
5951W/10
 Date
1980-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Délimitation.
Résultat n°18
Forêt de la Cantinière.

1 media

Forêt de la Cantinière.
Cote
5951W/47
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Aménagement et travaux.
  • Révision d'aménagement forestier.
  • Forêt de la Cantinière.
Résultat n°19
Soumissions de parcelles de bois au régime forestier.

1 media

Soumissions de parcelles de bois au régime forestier.
Cote
7M947
 Date
1840-1910
 Lieu
BEAUJEU, LYON, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Gestion des forêts.
  • Régime forestier.
  • Soumissions de parcelles de bois au régime forestier.
Résultat n°20
Vente aux enchères, adjudication.

1 media

Vente aux enchères, adjudication.
Cote
5951W/12
 Date
1978-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Vente aux enchères, adjudication.