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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
an III.

1 media

an III.
Cote
44L6
 Date
an III
 Lieu
AMPLEPUIS (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Amplepuis.
  • Jugements et minutes diverses.
  • an III.
Résultat n°2
an II.

1 media

an II.
Cote
44L5
 Date
an II
 Lieu
AMPLEPUIS (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Amplepuis.
  • Jugements et minutes diverses.
  • an II.
Résultat n°3
Amplepuis.

1 media

Amplepuis.
Cote
45L2
 Date
1791
 Lieu
AMPLEPUIS (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de police.
  • Amplepuis.
Résultat n°4
an V.

1 media

an V.
Cote
44L8
 Date
an V
 Lieu
AMPLEPUIS (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Amplepuis.
  • Jugements et minutes diverses.
  • an V.
Résultat n°5
an VI.

1 media

an VI.
Cote
44L9
 Date
an VI
 Lieu
AMPLEPUIS (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Amplepuis.
  • Jugements et minutes diverses.
  • an VI.
Résultat n°6
an VII.

1 media

an VII.
Cote
44L10
 Date
an VII
 Lieu
AMPLEPUIS (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Amplepuis.
  • Jugements et minutes diverses.
  • an VII.
Résultat n°7
1793.

1 media

1793.
Cote
44L4
 Date
1793
 Lieu
AMPLEPUIS (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Amplepuis.
  • Jugements et minutes diverses.
  • 1793.
Résultat n°8
1792.

1 media

1792.
Cote
44L3
 Date
1792
 Lieu
AMPLEPUIS (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Amplepuis.
  • Jugements et minutes diverses.
  • 1792.
Résultat n°9
Répertoire des jugements et actes divers.

1 media

Répertoire des jugements et actes divers.
Cote
44L1
 Date
an III-an VIII
 Lieu
AMPLEPUIS (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Amplepuis.
  • Répertoire des jugements et actes divers.
Résultat n°10
1791.

1 media

1791.
Cote
44L2
 Date
1791
 Lieu
AMPLEPUIS (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Amplepuis.
  • Jugements et minutes diverses.
  • 1791.
Résultat n°11
an IV.

1 media

an IV.
Cote
44L7
 Date
an IV
 Lieu
AMPLEPUIS (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Amplepuis.
  • Jugements et minutes diverses.
  • an IV.
Résultat n°12
an VIII.

1 media

an VIII.
Cote
44L11
 Date
an VIII
 Lieu
AMPLEPUIS (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Amplepuis.
  • Jugements et minutes diverses.
  • an VIII.