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4 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Angelot.

3 lots 3 medias

Angelot.

Date

1792-1799

Cote

35L35/9

Résultat n°2
Compte ouvert des biens séquestrés sur les condamnés de Lyon.

2 lots 2 medias

Compte ouvert des biens séquestrés sur les condamnés de Lyon.

Date

an II

Cote

2Q78

Résultat n°3
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires et réquisitions, tableaux des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires et réquisitions, tableaux des séquestres, correspondance diverse.

Date

26 pluviôse an II-29 brumaire an III

Cote

1Q640

Résultat n°4
Vernaison.

2 lots 2 medias

Vernaison.

Date

1792-1799

Cote

35L46/8