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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Mandement d'Anne de Beaujeu sur les procédures de justice.

2 lots 3 medias

Mandement d'Anne de Beaujeu sur les procédures de justice.
Cote
3B1164/2
 Date
août 1519
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes non judiciaires.
  • Organisation et fonctionnement du bailliage.
  • Domaine des sires de Beaujeu.
  • Seigneurie de Beaujeu.
  • Mandement d'Anne de Beaujeu sur les procédures de justice.
Résultat n°2
Ordonnance d'Anne de Beaujeu.

2 lots 3 medias

Ordonnance d'Anne de Beaujeu.
Cote
3B1164/1
 Date
lundi 10 juin 1518
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes non judiciaires.
  • Organisation et fonctionnement du bailliage.
  • Domaine des sires de Beaujeu.
  • Seigneurie de Beaujeu.
  • Ordonnance d'Anne de Beaujeu.