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20 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Provisions.

1 media

Provisions.
Cote
44L15
 Date
an III
 Lieu
ANSE (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Anse.
  • Enregistrement.
  • Provisions.
Résultat n°2
Dépôts.

1 media

Dépôts.
Cote
44L16
 Date
an III-an V
 Lieu
ANSE (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Anse.
  • Enregistrement.
  • Dépôts.
Résultat n°3
Instructions et circulaires.

1 media

Instructions et circulaires.
Cote
44L30
 Date
an II-an VI
 Lieu
ANSE (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Anse.
  • Instructions et circulaires.
Résultat n°4
Des décisions de conciliation.

1 media

Des décisions de conciliation.
Cote
44L13
 Date
1793-an VIII
 Lieu
ANSE (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Anse.
  • Enregistrement.
  • Des décisions de conciliation.
Résultat n°5
an II.

1 media

an II.
Cote
44L21
 Date
an II
 Lieu
ANSE (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Anse.
  • Jugements et minutes diverses.
  • an II.
Résultat n°6
an VIII.

1 media

an VIII.
Cote
44L27
 Date
an VIII
 Lieu
ANSE (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Anse.
  • Jugements et minutes diverses.
  • an VIII.
Résultat n°7
an VII.

1 media

an VII.
Cote
44L26
 Date
an VII
 Lieu
ANSE (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Anse.
  • Jugements et minutes diverses.
  • an VII.
Résultat n°8
Apposition de scellés et états des biens séquestrés (ordre alphabétique des propriétaires).

1 media

Apposition de scellés et états des biens séquestrés (ordre alphabétique des propriétaires).
Cote
44L28
 Date
an II
 Lieu
ANSE (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Anse.
  • Apposition de scellés et états des biens séquestrés...
Résultat n°9
an VI.

1 media

an VI.
Cote
44L25
 Date
an VI
 Lieu
ANSE (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Anse.
  • Jugements et minutes diverses.
  • an VI.
Résultat n°10
1792.

1 media

1792.
Cote
44L19
 Date
1792
 Lieu
ANSE (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Anse.
  • Jugements et minutes diverses.
  • 1792.
Résultat n°11
Audiences.

1 media

Audiences.
Cote
44L12
 Date
1790-an VIII
 Lieu
ANSE (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Anse.
  • Enregistrement.
  • Audiences.
Résultat n°12
Sentences et actes divers.

1 media

Sentences et actes divers.
Cote
44L14
 Date
1790-1792
 Lieu
ANSE (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Anse.
  • Enregistrement.
  • Sentences et actes divers.
Résultat n°13
an V.

1 media

an V.
Cote
44L24
 Date
an V
 Lieu
ANSE (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Anse.
  • Jugements et minutes diverses.
  • an V.
Résultat n°14
Dépositions de témoins.

1 media

Dépositions de témoins.
Cote
44L17
 Date
an IV
 Lieu
ANSE (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Anse.
  • Enregistrement.
  • Dépositions de témoins.
Résultat n°15
an IV.

1 media

an IV.
Cote
44L23
 Date
an IV
 Lieu
ANSE (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Anse.
  • Jugements et minutes diverses.
  • an IV.
Résultat n°16
an III.

1 media

an III.
Cote
44L22
 Date
an III
 Lieu
ANSE (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Anse.
  • Jugements et minutes diverses.
  • an III.
Résultat n°17
1793.

1 media

1793.
Cote
44L20
 Date
1793
 Lieu
ANSE (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Anse.
  • Jugements et minutes diverses.
  • 1793.
Résultat n°18
Anse.

1 media

Anse.
Cote
45L1
 Date
an III-an VIII
 Lieu
ANSE (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de police.
  • Anse.
Résultat n°19
1790-1791.

1 media

1790-1791.
Cote
44L18
 Date
1790-1791
 Lieu
ANSE (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Anse.
  • Jugements et minutes diverses.
  • 1790-1791.
Résultat n°20
Citations à comparaître.

1 media

Citations à comparaître.
Cote
44L29
 Date
an II-an III
 Lieu
ANSE (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Anse.
  • Citations à comparaître.