Filtrer les résultats
Multimédias
  • 13
Nom de l'inventaire
  • 13
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 13
  • 13
  • 13
  • 13
  • 13
Afficher plus
Lieux
  • 13
  • 12
  • 12
  • 12
  • 12
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 4
  • 13
Typologies
  • 13
  • 11
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
13 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

    1 media

    Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

    Date

    1914-1925

    Cote

    5Q51

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse.
    • Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  2. Résultat n°2
    Domaine de la Fontaine à Anse.

    1 media

    Domaine de la Fontaine à Anse.

    Date

    1886-1921

    Cote

    5Q24

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
    • Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
    • Domaine de la Fontaine à Anse.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  3. Résultat n°3
    Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

    1 media

    Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

    Date

    1906-1922

    Cote

    5Q43

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  4. Résultat n°4
    Recherche et enquête administrative sur l'origine et les titres de propriété des immeubles des chartreux et sur leur affectation, demande d'attribution de la ville de Lyon, estimation des travaux de restauration.

    1 media

    Recherche et enquête administrative sur l'origine et les titres de propriété des immeubles des chartreux et sur leur affectation, demande d'attribution de la ville de Lyon, estimation des travaux de restauration.

    Date

    1862-1909

    Cote

    5Q48

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse.
    • Recherche et enquête administrative sur l'origine et...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5
    Maison 10 et 12 chemin du Bas de Loyasse à Lyon.

    1 media

    Maison 10 et 12 chemin du Bas de Loyasse à Lyon.

    Date

    1906-1921

    Cote

    5Q44

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Maison 10 et 12 chemin du Bas de Loyasse à Lyon.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6
    Immeuble grevé d'affectation scolaire à Brignais.

    1 media

    Immeuble grevé d'affectation scolaire à Brignais.

    Date

    1907-1915

    Cote

    5Q46

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Immeuble grevé d'affectation scolaire à Brignais.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  7. Résultat n°7
    Contentieux.

    1 media

    Contentieux.

    Date

    1903,1905

    Cote

    5Q41

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Contentieux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  8. Résultat n°8
    Gestion des biens, locations et renouvellement des baux, réparations et travaux de blanchiment.

    1 media

    Gestion des biens, locations et renouvellement des baux, réparations et travaux de blanchiment.

    Date

    1906-1913

    Cote

    5Q40

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Gestion du séquestre.
    • Gestion des biens, locations et renouvellement des...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  9. Résultat n°9
    Immeuble à Saint-Forgeux-Lespinasse (Loire) grevé d'une affectation scolaire.

    1 media

    Immeuble à Saint-Forgeux-Lespinasse (Loire) grevé d'une affectation scolaire.

    Date

    1907-1908

    Cote

    5Q47

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Immeuble à Saint-Forgeux-Lespinasse (Loire) grevé d'une...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  10. Résultat n°10
    Immeubles 25 et 27 rue Victor Hugo à Lyon affectés à un orphelinat de jeunes filles dirigé par les Sœurs de Saint-Joseph.

    1 media

    Immeubles 25 et 27 rue Victor Hugo à Lyon affectés à un orphelinat de jeunes filles dirigé par les Sœurs de Saint-Joseph.

    Date

    1906-1921

    Cote

    5Q45

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Immeubles 25 et 27 rue Victor Hugo à Lyon affectés...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  11. Résultat n°11
    Gestion de la propriété par le département.

    1 media

    Gestion de la propriété par le département.

    Date

    1911-1914

    Cote

    5Q50

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse.
    • Gestion de la propriété par le département.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  12. Résultat n°12
    Attribution du domaine des Chartreux et de la propriété dite des Minimes à Lyon au département du Rhône.

    1 media

    Attribution du domaine des Chartreux et de la propriété dite des Minimes à Lyon au département du Rhône.

    Date

    1909-1912

    Cote

    5Q49

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse.
    • Attribution du domaine des Chartreux et de la propriété...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  13. Résultat n°13
    Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon, refus de l'attribution, autres demandes d'attribution des biens et titres de rente.

    1 media

    Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon, refus de l'attribution, autres demandes d'attribution des biens et titres de rente.

    Date

    1823-1912

    Cote

    5Q42

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines