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Résultat n°1
Vente aux enchères publiques de deux maisons place du Marché et Près les Tours.

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Vente aux enchères publiques de deux maisons place du Marché et Près les Tours.

Date

1914-1922

Cote

5Q224

Résultat n°2
Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

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Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

Date

1914-1925

Cote

5Q51

Résultat n°3
Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

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Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

Date

1906-1922

Cote

5Q43

Résultat n°4
Recherche et enquête administrative sur l'origine et les titres de propriété des immeubles des chartreux et sur leur affectation, demande d'attribution de la ville de Lyon, estimation des travaux de restauration.

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Recherche et enquête administrative sur l'origine et les titres de propriété des immeubles des chartreux et sur leur affectation, demande d'attribution de la ville de Lyon, estimation des travaux de restauration.

Date

1862-1909

Cote

5Q48

Résultat n°5
Maison 10 et 12 chemin du Bas de Loyasse à Lyon.

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Maison 10 et 12 chemin du Bas de Loyasse à Lyon.

Date

1906-1921

Cote

5Q44

Résultat n°6
Immeuble grevé d'affectation scolaire à Brignais.

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Immeuble grevé d'affectation scolaire à Brignais.

Date

1907-1915

Cote

5Q46

Résultat n°7
Contentieux.

1 media

Contentieux.

Date

1903,1905

Cote

5Q41

Résultat n°8
Immeuble à Saint-Forgeux-Lespinasse (Loire) grevé d'une affectation scolaire.

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Immeuble à Saint-Forgeux-Lespinasse (Loire) grevé d'une affectation scolaire.

Date

1907-1908

Cote

5Q47

Résultat n°9
Immeubles 25 et 27 rue Victor Hugo à Lyon affectés à un orphelinat de jeunes filles dirigé par les Sœurs de Saint-Joseph.

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Immeubles 25 et 27 rue Victor Hugo à Lyon affectés à un orphelinat de jeunes filles dirigé par les Sœurs de Saint-Joseph.

Date

1906-1921

Cote

5Q45

Résultat n°10
Gestion de la propriété par le département.

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Gestion de la propriété par le département.

Date

1911-1914

Cote

5Q50

Résultat n°11
Attribution du domaine des Chartreux et de la propriété dite des Minimes à Lyon au département du Rhône.

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Attribution du domaine des Chartreux et de la propriété dite des Minimes à Lyon au département du Rhône.

Date

1909-1912

Cote

5Q49

Résultat n°12
Deux maisons à Anse, place du Marché et lieu-dit "Près les Tours".

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Deux maisons à Anse, place du Marché et lieu-dit "Près les Tours".

Date

1874-1921

Cote

5Q25

Résultat n°13
Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon, refus de l'attribution, autres demandes d'attribution des biens et titres de rente.

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Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon, refus de l'attribution, autres demandes d'attribution des biens et titres de rente.

Date

1823-1912

Cote

5Q42