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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Vente aux enchères publiques de deux maisons place du Marché et Près les Tours.

1 media

Vente aux enchères publiques de deux maisons place du Marché et Près les Tours.
Cote
5Q224
 Date
1914-1922
 Lieu
ANSE (RHONE, FRANCE)--PRES LES TOURS, ANSE (RHONE, FRANCE)--PLACE DU MARCHE
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Affiches administratives.
  • Biens de la mense archiépiscopale.
  • Propriétés à Anse.
  • Vente aux enchères publiques de deux maisons place...
Résultat n°2
Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

1 media

Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.
Cote
5Q51
 Date
1914-1925
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--RUE BURDEAU, LYON (RHONE, FRANCE)--PLACE SAINT-JEAN, LYON (RHONE, FRANCE)--CHEMIN DU BAS DE LOYASSE, LYON (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DES CHARTREUX, ANSE (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DE LA FONTAINE, ANSE (RHONE, FRANCE)--PRES LES TOURS, MONSOLS (RHONE, FRANCE)--FONTALET, LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
  • Attribution des biens.
  • Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse.
  • Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.
Résultat n°3
Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

1 media

Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.
Cote
5Q43
 Date
1906-1922
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--PLACE SAINT-JEAN
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
  • Attribution des biens.
  • Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.
Résultat n°4
Recherche et enquête administrative sur l'origine et les titres de propriété des immeubles des chartreux et sur leur affectation, demande d'attribution de la ville de Lyon, estimation des travaux de restauration.

1 media

Recherche et enquête administrative sur l'origine et les titres de propriété des immeubles des chartreux et sur leur affectation, demande d'attribution de la ville de Lyon, estimation des travaux de restauration.
Cote
5Q48
 Date
1862-1909
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--RUE BURDEAU, LYON (RHONE, FRANCE)--PLACE SAINT-JEAN, LYON (RHONE, FRANCE)--CHEMIN DU BAS DE LOYASSE, LYON (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DES CHARTREUX, ANSE (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DE LA FONTAINE, ANSE (RHONE, FRANCE)--PRES LES TOURS, MONSOLS (RHONE, FRANCE)--FONTALET, LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
  • Attribution des biens.
  • Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse.
  • Recherche et enquête administrative sur l'origine et...
Résultat n°5
Maison 10 et 12 chemin du Bas de Loyasse à Lyon.

1 media

Maison 10 et 12 chemin du Bas de Loyasse à Lyon.
Cote
5Q44
 Date
1906-1921
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CHEMIN DU BAS DE LOYASSE
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
  • Attribution des biens.
  • Maison 10 et 12 chemin du Bas de Loyasse à Lyon.
Résultat n°6
Immeuble grevé d'affectation scolaire à Brignais.

1 media

Immeuble grevé d'affectation scolaire à Brignais.
Cote
5Q46
 Date
1907-1915
 Lieu
BRIGNAIS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
  • Attribution des biens.
  • Immeuble grevé d'affectation scolaire à Brignais.
Résultat n°7
Contentieux.

1 media

Contentieux.
Cote
5Q41
 Date
1903,1905
 Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES (RHONE, FRANCE), ANSE (RHONE, FRANCE), BRIGNAIS (RHONE, FRANCE), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE), MONSOLS (RHONE, France), SAINT-FORGEUX (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
  • Attribution des biens.
  • Contentieux.
Résultat n°8
Immeuble à Saint-Forgeux-Lespinasse (Loire) grevé d'une affectation scolaire.

1 media

Immeuble à Saint-Forgeux-Lespinasse (Loire) grevé d'une affectation scolaire.
Cote
5Q47
 Date
1907-1908
 Lieu
SAINT-FORGEUX (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
  • Attribution des biens.
  • Immeuble à Saint-Forgeux-Lespinasse (Loire) grevé d'une...
Résultat n°9
Immeubles 25 et 27 rue Victor Hugo à Lyon affectés à un orphelinat de jeunes filles dirigé par les Sœurs de Saint-Joseph.

1 media

Immeubles 25 et 27 rue Victor Hugo à Lyon affectés à un orphelinat de jeunes filles dirigé par les Sœurs de Saint-Joseph.
Cote
5Q45
 Date
1906-1921
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--RUE VICTOR HUGO
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
  • Attribution des biens.
  • Immeubles 25 et 27 rue Victor Hugo à Lyon affectés...
Résultat n°10
Gestion de la propriété par le département.

1 media

Gestion de la propriété par le département.
Cote
5Q50
 Date
1911-1914
 Lieu
SAINT-RAMBERT-L'ILE-BARBE (RHONE, FRANCE)--PETIT LYCEE
 Type de document
PLAN, PHOTOGRAPHIE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
  • Attribution des biens.
  • Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse.
  • Gestion de la propriété par le département.
Résultat n°11
Attribution du domaine des Chartreux et de la propriété dite des Minimes à Lyon au département du Rhône.

1 media

Attribution du domaine des Chartreux et de la propriété dite des Minimes à Lyon au département du Rhône.
Cote
5Q49
 Date
1909-1912
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--PROPRIETE DES MINIMES
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
  • Attribution des biens.
  • Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse.
  • Attribution du domaine des Chartreux et de la propriété...
Résultat n°12
Deux maisons à Anse, place du Marché et lieu-dit "Près les Tours".

1 media

Deux maisons à Anse, place du Marché et lieu-dit "Près les Tours".
Cote
5Q25
 Date
1874-1921
 Lieu
ANSE (RHONE, FRANCE)--PLACE DU MARCHE, ANSE (RHONE, FRANCE)--PRES LES TOURS
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens diocésains en indivis entre les départements...
  • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
  • Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
  • Deux maisons à Anse, place du Marché et lieu-dit "Près...
Résultat n°13
Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon, refus de l'attribution, autres demandes d'attribution des biens et titres de rente.

1 media

Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon, refus de l'attribution, autres demandes d'attribution des biens et titres de rente.
Cote
5Q42
 Date
1823-1912
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--RUE BURDEAU, LYON (RHONE, FRANCE)--PLACE SAINT-JEAN, LYON (RHONE, FRANCE)--CHEMIN DU BAS DE LOYASSE, LYON (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DES CHARTREUX, ANSE (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DE LA FONTAINE, ANSE (RHONE, FRANCE)--PRES LES TOURS, MONSOLS (RHONE, FRANCE)--FONTALET, LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
  • Attribution des biens.
  • Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon,...