• sur 1
8 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Arbuissonnas.

    1 media

    Arbuissonnas.

    Date

    1901-1905

    Cote

    5Q239

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Arbuissonnas.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  2. Résultat n°2

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913-1931

    Cote

    3P12/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Arbuissonnas.
    • Matrice des propriétés non bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Feuille II-5-221-47.

    2 lots 2 medias

    Feuille II-5-221-47.

    Date

    1971-1974

    Cote

    6280W334

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-221-47.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  4. Résultat n°4
    Anse-Azolette.

    1 media

    Anse-Azolette.

    Date

    1869-1923

    Cote

    5Q96

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Anse-Azolette.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5

    Matrice des propriétés foncières.

    Date

    1830-1913

    Cote

    3P12/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Arbuissonnas.
    • Matrice des propriétés foncières.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6

    1911-1931.

    Date

    1911-1931

    Cote

    3P12/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Arbuissonnas.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1931.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7

    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P12/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Arbuissonnas.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Feuille II-5-222-47.

    1 media

    Feuille II-5-222-47.

    Date

    1971-1974

    Cote

    6280W343

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-222-47.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement