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  1. Résultat n°1
    Arbuissonnas.

    1 media

    Arbuissonnas.

    Date

    1901-1905

    Cote

    5Q239

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Arbuissonnas.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  2. Résultat n°2

    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P12/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Arbuissonnas.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Bagnols (1891-1892), Theizé (1887-1897), Frontenas (1886-1899), Denicé (1891-1898), Cogny (1888-1897), Chessy (1894), Pouilly-le-Monial (1856-1893), Liergues (1886-1898), Arbuissonnas (1894-1896).

    1 media

    Bagnols (1891-1892), Theizé (1887-1897), Frontenas (1886-1899), Denicé (1891-1898), Cogny (1888-1897), Chessy (1894), Pouilly-le-Monial (1856-1893), Liergues (1886-1898), Arbuissonnas (1894-1896).

    Date

    1856-1899

    Cote

    77W76

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins de Grande Communication (CGC).
    • N°19.
    • Dossiers communaux.
    • Bagnols (1891-1892), Theizé (1887-1897), Frontenas...

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  4. Résultat n°4
    Chessy (1848), Pouilly-le-Monial (1873-1883), Saint-Julien-sur-Montmelas (1875-1881), Liergues (1873-1887), Arbuissonnas (1869-1878), Blacé (1870-1879), Rivolet (1860), Saint-Etienne-des-Oullières (1868-1878), Ville-sur-Jarnioux (1841-1887), Jarnioux (1879-1891).

    1 media

    Chessy (1848), Pouilly-le-Monial (1873-1883), Saint-Julien-sur-Montmelas (1875-1881), Liergues (1873-1887), Arbuissonnas (1869-1878), Blacé (1870-1879), Rivolet (1860), Saint-Etienne-des-Oullières (1868-1878), Ville-sur-Jarnioux (1841-1887), Jarnioux (1879-1891).

    Date

    1841-1891

    Cote

    77W73

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins de Grande Communication (CGC).
    • N°19.
    • Dossiers communaux.
    • Chessy (1848), Pouilly-le-Monial (1873-1883), Saint-Julien-sur-Montmelas...

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  5. Résultat n°5

    1911-1931.

    Date

    1911-1931

    Cote

    3P12/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Arbuissonnas.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1931.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6

    Matrice des propriétés foncières.

    Date

    1830-1913

    Cote

    3P12/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Arbuissonnas.
    • Matrice des propriétés foncières.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Feuille II-5-221-47.

    2 lots 2 medias

    Feuille II-5-221-47.

    Date

    1971-1974

    Cote

    6280W334

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-221-47.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  8. Résultat n°8

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913-1931

    Cote

    3P12/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Arbuissonnas.
    • Matrice des propriétés non bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Anse-Azolette.

    1 media

    Anse-Azolette.

    Date

    1869-1923

    Cote

    5Q96

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Anse-Azolette.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  10. Résultat n°10
    Arbuissonnas (1841-1927), Le Perréon (1891-1928).

    1 media

    Arbuissonnas (1841-1927), Le Perréon (1891-1928).

    Date

    1841-1928

    Cote

    77W560

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
    • Canton de Villefranche.
    • Dossiers communaux.
    • Arbuissonnas (1841-1927), Le Perréon (1891-1928).

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  11. Résultat n°11
    Feuille II-5-222-47.

    1 media

    Feuille II-5-222-47.

    Date

    1971-1974

    Cote

    6280W343

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-222-47.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement