ARDON - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 2 medias	Ardon.	Cote 35L47/1	Date 1792-1799	Lieu Villefranche	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Organisation judiciaire générale. Notaires. Répertoire des notaires (1792-an VII). Villefranche. Ardon.
Résultat n°2	2 lots 2 medias	Environs de Villefranche.	Cote 1Q746	Date 1793-an II	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Villefranche. Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire... Environs de Villefranche.

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