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  1. Résultat n°1
    Feuille 173. II-5-224-46.

    2 lots 2 medias

    Feuille 173. II-5-224-46.

    Date

    1971

    Cote

    6280W200

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 173. II-5-224-46.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  2. Résultat n°2
    Feuille 172. II-5-223-46.

    2 lots 2 medias

    Feuille 172. II-5-223-46.

    Date

    1971

    Cote

    6280W199

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 172. II-5-223-46.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  3. Résultat n°3

    Arnas.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W6

    • Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
    • Arnas.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture Cabinet du préfet

  4. Résultat n°4

    Folios 493-522.

    Date

    1927-1933

    Cote

    3P14/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Arnas.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 493-522.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5

    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P14/6

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Arnas.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section B dite du Bourg (octobre 1831).

    36 medias

    Section B dite du Bourg (octobre 1831).

    Date

    1831

    Cote

    3P167/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Ouilly.
    • États de sections des propriétés non bâties et bâties.
    • Section B dite du Bourg (octobre 1831).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Les Ardillats, L'Arbresle et Arnas.

    1 media

    Les Ardillats, L'Arbresle et Arnas.

    Date

    2008

    Cote

    5961W1

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
    • Les Ardillats, L'Arbresle et Arnas.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  8. Résultat n°8

    Matrice des propriétés foncières.

    Date

    1832-1854

    Cote

    3P167/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Ouilly.
    • Matrice des propriétés foncières.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9

    Folios 1-492. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1913-1933

    Cote

    3P14/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Arnas.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1-492. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Eglise d'Arnas (XIe-XVe siècles).

    2 lots 2 medias

    Eglise d'Arnas (XIe-XVe siècles).

    Date

    s.d.

    Cote

    20Fi8

    • Contexte : 20Fi - Documents et brochures d'architecture
    • Eglise d'Arnas (XIe-XVe siècles).
  11. Résultat n°11

    Folios 401-454.

    Date

    1900-1913

    Cote

    3P14/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Arnas.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 401-454.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    Date

    1808

    Cote

    2Q462

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  13. Résultat n°13
    Arnas, Aveize, Avenas, Bagnols, Belleville, Belmont-d'Azergues.

    1 media

    Arnas, Aveize, Avenas, Bagnols, Belleville, Belmont-d'Azergues.

    Date

    1984-2003

    Cote

    6155W4

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Arnas, Aveize, Avenas, Bagnols, Belleville, Belmont-d'Azergues.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  14. Résultat n°14
    Section A dite de la Croix Fleury, section B dite du Bourg, section C dite de Barche.

    36 medias

    Section A dite de la Croix Fleury, section B dite du Bourg, section C dite de Barche.

    Date

    1807

    Cote

    3P167/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Ouilly.
    • États de sections des propriétés non bâties et bâties.
    • Section A dite de la Croix Fleury, section B dite du...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Feuille 144. II-5-223-45.

    2 lots 2 medias

    Feuille 144. II-5-223-45.

    Date

    1970

    Cote

    6280W171

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 144. II-5-223-45.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  16. Résultat n°16

    1911-1933.

    Date

    1911-1933

    Cote

    3P14/7

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Arnas.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1933.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17

    Matrice de rôle de la contribution foncière.

    Date

    1807-1818

    Cote

    3P14/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Arnas.
    • Matrice de rôle de la contribution foncière.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18

    Acquisitions et cessions foncières du Département.

    Date

    1964-1998

    Cote

    6424W 1-6424W6

    • Contexte : Acquisitions et cessions foncières du Département.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière

  19. Résultat n°19
    Route départementale n°35 (RD35), Arnas, aménagement de la voie dans la traversée du hameau « La grange Perret ».

    1 media

    Route départementale n°35 (RD35), Arnas, aménagement de la voie dans la traversée du hameau « La grange Perret ».

    Date

    1990

    Cote

    4527W214

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°35 (RD35), Arnas, aménagement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  20. Résultat n°20

    Permis n°PC013920018.

    Date

    1992

    Cote

    4565W25

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC013920018.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement