ARNAUD

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	145 medias	1684-1688	Cote 3E20497	Date 1684-1688	Lieu Neuville-sur-Saône	Type de document -
		Contexte : Arrondissement de Lyon Arrondissement de Lyon Neuville-sur-Saône ARNAUD Minutes. 1684-1688
Résultat n°2	1 media	ARNAUD-AUDIGIER.	Cote 4244W123	Date-	Lieu -	Type de document W
		Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national… Activités spécifiques. Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant. Instruction des statuts. Personnes contraintes au travail en pays ennemi (PCT). Dossiers individuels. ARNAUD-AUDIGIER.
Résultat n°3	54 medias	1675-1678	Cote 3E20495	Date 1675-1678	Lieu Neuville-sur-Saône	Type de document -
		Contexte : Arrondissement de Lyon Arrondissement de Lyon Neuville-sur-Saône ARNAUD Minutes. 1675-1678
Résultat n°4	2 lots 2 medias	Achard-Chalamel-Bournet.	Cote 2Q208	Date an III	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Organisation du séquestre. Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses… Achard-Chalamel-Bournet.
Résultat n°5	115 medias	1679-1683	Cote 3E20496	Date 1679-1683	Lieu Neuville-sur-Saône	Type de document -
		Contexte : Arrondissement de Lyon Arrondissement de Lyon Neuville-sur-Saône ARNAUD Minutes. 1679-1683
Résultat n°6	2 lots 2 medias	Environs de Villefranche.	Cote 1Q746	Date 1793-an II	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts… Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Villefranche. Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire… Environs de Villefranche.
Résultat n°7	2 lots 2 medias	Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.	Cote 2Q207	Date an II-an III	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Organisation du séquestre. Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses…
Résultat n°8	2 lots 2 medias	Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.	Cote 1Q636	Date 1792-an VI	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts… Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés…
Résultat n°9	169 medias	1692-1694	Cote 3E20499	Date 1692-1694	Lieu Neuville-sur-Saône	Type de document -
		Contexte : Arrondissement de Lyon Arrondissement de Lyon Neuville-sur-Saône ARNAUD Minutes. 1692-1694
Résultat n°10	2 lots 2 medias	A.	Cote 1Q814	Date germinal an III-ventôse an III	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts… Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Mainlevée de séquestre. District de Lyon Ville. Pétitions en mainlevée de séquestre. A.
Résultat n°11		ARNAUD	Cote-	Date-	Lieu Neuville-sur-Saône	Type de document -
		Contexte : Arrondissement de Lyon Arrondissement de Lyon Neuville-sur-Saône ARNAUD
Résultat n°12	2 lots 2 medias	Guillaud-Laroche.	Cote 1Q971	Date an II-an III	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts… Administration du séquestre des biens. Mobilier national. Ventes. Biens de seconde origine. District de Lyon Ville. Ventes des marchandises saisies après le siège sur… Guillaud-Laroche.
Résultat n°13	2 lots 2 medias	Yzeron et Chateauvieux.	Cote 1Q868	Date an II-an III	Lieu YZERON ET CHATEAUVIEUX (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts… Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Mainlevée de séquestre. District de Lyon-Campagne. Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et… Yzeron et Chateauvieux.
Résultat n°14	2 lots 2 medias	Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).	Cote 1Q684	Date brumaire an II-germinal an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA LIBERTE	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts… Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires… Canton de la Liberté. Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,…
Résultat n°15	140 medias	1689-1691	Cote 3E20498	Date 1689-1691	Lieu Neuville-sur-Saône	Type de document -
		Contexte : Arrondissement de Lyon Arrondissement de Lyon Neuville-sur-Saône ARNAUD Minutes. 1689-1691

Résultats de la recherche

1684-1688

ARNAUD-AUDIGIER.

1675-1678

Achard-Chalamel-Bournet.

1679-1683

Environs de Villefranche.

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.

1692-1694

A.

Guillaud-Laroche.

Yzeron et Chateauvieux.

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).

1689-1691