1684-1688
Date
1684-1688
Cote
3E20497
-
Contexte : Arrondissement de Lyon
- Arrondissement de Lyon
- Neuville-sur-Saône
- ARNAUD
- Minutes.
- 1684-1688
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultats de la recherche
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Résultat n°1
2 lots 146 medias
-
Résultat n°2
1 media
ARNAUD-AUDIGIER.
Cote
4244W123
-
Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...
- Activités spécifiques.
- Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
- Instruction du statut de Personne Contrainte au travail...
- Dossiers individuels.
- ARNAUD-AUDIGIER.
Producteur :
SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)
-
-
Résultat n°3
2 lots 55 medias
1675-1678
Date
1675-1678
Cote
3E20495
-
Contexte : Arrondissement de Lyon
- Arrondissement de Lyon
- Neuville-sur-Saône
- ARNAUD
- Minutes.
- 1675-1678
-
-
Résultat n°4
2 lots 2 medias
Achard-Chalamel-Bournet.
Date
an III
Cote
2Q208
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Lyon.
- Administration de séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
- Achard-Chalamel-Bournet.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
-
-
Résultat n°5
2 lots 116 medias
1679-1683
Date
1679-1683
Cote
3E20496
-
Contexte : Arrondissement de Lyon
- Arrondissement de Lyon
- Neuville-sur-Saône
- ARNAUD
- Minutes.
- 1679-1683
-
-
Résultat n°6
2 lots 2 medias
Environs de Villefranche.
Date
1793-an II
Cote
1Q746
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Etablissement du séquestre.
- District de Villefranche.
- Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
- Environs de Villefranche.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
-
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Résultat n°7
2 lots 2 medias
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.
Date
an II-an III
Cote
2Q207
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Lyon.
- Administration de séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses...
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
-
-
Résultat n°8
2 lots 2 medias
Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.
Date
1792-an VI
Cote
1Q636
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Etablissement du séquestre.
- District de Lyon-Ville.
- Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés...
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
-
-
Résultat n°9
2 lots 170 medias
1692-1694
Date
1692-1694
Cote
3E20499
-
Contexte : Arrondissement de Lyon
- Arrondissement de Lyon
- Neuville-sur-Saône
- ARNAUD
- Minutes.
- 1692-1694
-
-
Résultat n°10
2 lots 2 medias
A.
Date
germinal an III-ventôse an III
Cote
1Q814
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Mainlevée de séquestre.
- District de Lyon Ville.
- Pétitions en mainlevée de séquestre.
- A.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
-
-
Résultat n°11
1 media
ARNAUD
-
Contexte : Arrondissement de Lyon
- Arrondissement de Lyon
- Neuville-sur-Saône
- ARNAUD
-
-
Résultat n°12
2 lots 2 medias
Guillaud-Laroche.
Date
an II-an III
Cote
1Q971
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Mobilier national.
- Ventes.
- Biens de seconde origine.
- District de Lyon Ville.
- Ventes des marchandises saisies après le siège sur...
- Guillaud-Laroche.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
-
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Résultat n°13
2 lots 2 medias
Yzeron et Chateauvieux.
Date
an II-an III
Cote
1Q868
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Mainlevée de séquestre.
- District de Lyon-Campagne.
- Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
- Yzeron et Chateauvieux.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
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Résultat n°14
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).
Date
brumaire an II-germinal an II
Cote
1Q684
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Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Etablissement du séquestre.
- District de Lyon-Ville.
- Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
- Canton de la Liberté.
- Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
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Résultat n°15
2 lots 141 medias
1689-1691
Date
1689-1691
Cote
3E20498
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Contexte : Arrondissement de Lyon
- Arrondissement de Lyon
- Neuville-sur-Saône
- ARNAUD
- Minutes.
- 1689-1691
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