Anse.
Date
1792-an II
Cote
1Q931
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Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Mobilier national.
- Collecte et inventaire.
- Biens de seconde origine.
- District de Villefranche.
- Anse.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre