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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
5407W43
Date
1949-1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Chasse.
  • Ordres de permis de chasse : registres.
  • 1949-1952.
Résultat n°2
Cote
5407W48
Date
1948-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Chasse.
  • Divers arrêtés; circulaires; instuctions; projet De...
Résultat n°3
Cote
5407W37
Date
1978-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Chasse.
  • Permis : visas.
Résultat n°4
Cote
5407W44
Date
1941-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Chasse.
  • Affaires contentieuses.
Résultat n°5
Cote
5407W33
Date
1939-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Chasse.
  • Ouverture, clôture et suspension.
Résultat n°6
Cote
5407W46
Date
1963-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Chasse.
  • Fédérations départementales : élection des représentants...
Résultat n°7
Cote
5407W39
Date
1937-1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Chasse.
  • Ordres de permis de chasse : registres.
  • 1937-1941.
Résultat n°8
Cote
5407W40
Date
1941-1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Chasse.
  • Ordres de permis de chasse : registres.
  • 1941-1945.
Résultat n°9
Cote
5407W42
Date
1947-1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Chasse.
  • Ordres de permis de chasse : registres.
  • 1947-1949.
Résultat n°10
Cote
5407W47
Date
1844-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Chasse.
  • Instructions et circulaires.
Résultat n°11
Cote
5407W38
Date
1929-1932
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Chasse.
  • Ordres de permis de chasse : registres.
  • 1929-1932.
Résultat n°12
Cote
5407W41
Date
1945-1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Chasse.
  • Ordres de permis de chasse : registres.
  • 1945-1947.
Résultat n°13
Cote
5407W45
Date
1968-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Chasse.
  • Associations communales de chasse agréées (ACCA).
Résultat n°14
Cote
5407W49
Date
1949-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Chasse.
  • Bilans; compte rendu des A.G; approvosinnements; correspondances
Résultat n°15
Cote
5407W36
Date
1944-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Chasse.
  • Vente, transport et colportage du gibier.
Résultat n°16
Cote
5407W35
Date
1979-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Chasse.
  • Déclarations de piégeage.
Résultat n°17
Cote
5407W34
Date
1946-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Chasse.
  • Battues de destruction d'animaux nuisibles.