Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 1
  • 1
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 1
Personnes
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 1
  • 1
Typologies
  • 1
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
AUBERT, mère et fils.

1 media

AUBERT, mère et fils.
Cote
8B5270
 Date
1628
 Lieu - Type de document
CALENDRIER, POEME

  • Contexte : 8B - Tribunal de la Conservation des privilèges des...

  • Papiers de commerçants et de particuliers.
  • AUBERT, mère et fils.
Résultat n°2
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Cote
1Q699
 Date
brumaire an II-germinal an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA MONTAGNE
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Montagne (Gourguillon).
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...