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  1. Résultat n°1
    AUBERT, mère et fils.

    1 media

    AUBERT, mère et fils.

    Date

    1628

    Cote

    8B5270

    • Contexte : 8B - Tribunal de la Conservation des privilèges des...

    • Papiers de commerçants et de particuliers.
    • AUBERT, mère et fils.

    Producteur :

    Tribunal de la Conservation des privilèges royaux des foires de Lyon

  2. Résultat n°2
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q699

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Montagne (Gourguillon).
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre