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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Canton de Saint-Igny-de-Vers.

2 lots 2 medias

Canton de Saint-Igny-de-Vers.
Cote
1Q557
 Date
1793-an II
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Canton de Saint-Igny-de-Vers.
Résultat n°2
Saint-Igny-de-Vers.

2 lots 2 medias

Saint-Igny-de-Vers.
Cote
1Q754
 Date
1793-an II
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Saint-Igny-de-Vers.
Résultat n°3
Sommier des biens des émigrés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens des émigrés.
Cote
2Q284
 Date
1792-an II
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Beaujeu.
  • Sommier des biens des émigrés.
Résultat n°4
Sommier des biens des prêtes déportés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens des prêtes déportés.
Cote
2Q286
 Date
1793-an III
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Beaujeu.
  • Sommier des biens des prêtes déportés.
Résultat n°5
Saint-Igny-de-Vers.

2 lots 2 medias

Saint-Igny-de-Vers.
Cote
1Q134
 Date
1793-1794
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Villefranche.
  • Biens de deuxième origine (classés par cantons).
  • Saint-Igny-de-Vers.
Résultat n°6
AUDIN-AYMOND.

1 media

AUDIN-AYMOND.
Cote
4244W124
 Date- Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

  • Activités spécifiques.
  • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
  • Instruction du statut de Personne Contrainte au travail...
  • Dossiers individuels.
  • AUDIN-AYMOND.
Résultat n°7
Saint-Igny-de-Vers.

2 lots 2 medias

Saint-Igny-de-Vers.
Cote
1Q1000
 Date
an II-an III
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Ventes.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Saint-Igny-de-Vers.