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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Etablissements ecclésiastiques réguliers d'hommes.

2 lots 2 medias

Etablissements ecclésiastiques réguliers d'hommes.
Cote
1Q1054
 Date
1790-an VI
 Lieu
SAVIGNY (RHONE, FRANCE), ROANNE (LOIRE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de première origine.
  • Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques.
  • Etablissements ecclésiastiques réguliers d'hommes.
Résultat n°2
Eglises et presbytères de Lyon et dépendances de ces établissements.

2 lots 2 medias

Eglises et presbytères de Lyon et dépendances de ces établissements.
Cote
1Q1172
 Date
1790-an IX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Réparations aux domaines nationaux.
  • Demandes de réparations, devis et rapports d'architectes,...
  • Eglises et presbytères de Lyon et dépendances de ces...
Résultat n°3
Sommier des biens et revenus des domaines nationaux de première origine : bureau Blachier.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des domaines nationaux de première origine : bureau Blachier.
Cote
2Q166
 Date
an IV
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens et revenus des domaines nationaux...
Résultat n°4
Sommier général des baux postérieurs au séquestre.

2 lots 2 medias

Sommier général des baux postérieurs au séquestre.
Cote
2Q220
 Date
an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Sommier général des baux postérieurs au séquestre.
Résultat n°5
Biens de première origine.

2 lots 2 medias

Biens de première origine.
Cote
2Q228
 Date
1790-an IX
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Division du Nord.
  • Biens de première origine.
Résultat n°6
Sommier des baux des biens nationaux de première origine antérieurs au séquestre : bureau Blachier-Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier des baux des biens nationaux de première origine antérieurs au séquestre : bureau Blachier-Menoux.
Cote
2Q218
 Date
1793
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Sommier des baux des biens nationaux de première origine...
Résultat n°7
Augustins.

2 lots 2 medias

Augustins.
Cote
1Q463
 Date
1790-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de première origine.
  • District de Lyon-Ville.
  • Etablissements réguliers.
  • Etablissements réguliers d'hommes.
  • Augustins.