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Résultat n°1
Achard-Chalamel-Bournet.

2 lots 2 medias

Achard-Chalamel-Bournet.

Date

an III

Cote

2Q208

Résultat n°2
1er volume.

2 lots 2 medias

1er volume.

Date

an II

Cote

2Q48

Résultat n°3
1er cahier.

2 lots 2 medias

1er cahier.

Date

an II

Cote

2Q72

Résultat n°4
Agniel-Bussy.

2 lots 2 medias

Agniel-Bussy.

Date

1793-an VI

Cote

1Q1114

Résultat n°5
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Simoneau (Griffon, rue Terraille).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Simoneau (Griffon, rue Terraille).

Date

frimaire an II-germinal an II

Cote

1Q656

Résultat n°6
Pétitions en paiement de créances sur les émigrés et les condamnés.

2 lots 2 medias

Pétitions en paiement de créances sur les émigrés et les condamnés.

Date

1792-an VII

Cote

1Q1079