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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon par le bureau des séminaires.

1 media

Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon par le bureau des séminaires.

Date

1906-1908

Cote

5Q79

Résultat n°2
Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

1 media

Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

Date

1907,1913

Cote

5Q32

Résultat n°3
Chapelle, demande des habitants de l'Argentière de se servir de la chapelle de l'hospice.

1 media

Chapelle, demande des habitants de l'Argentière de se servir de la chapelle de l'hospice.

Date

1916-1917

Cote

5Q81

Résultat n°4
Gestion du séquestre.

1 media

Gestion du séquestre.

Date

1908-1912

Cote

5Q78

Résultat n°5
Inventaire, arrêté de mise sous séquestre.

1 media

Inventaire, arrêté de mise sous séquestre.

Date

1906

Cote

5Q77

Résultat n°6
Demande d'attribution de la commune d'Aveize et des Hospices civils de Lyon, dossier d'attribution au département du Rhône.

1 media

Demande d'attribution de la commune d'Aveize et des Hospices civils de Lyon, dossier d'attribution au département du Rhône.

Date

1907-1913

Cote

5Q80