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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon par le bureau des séminaires.

1 media

Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon par le bureau des séminaires.
Cote
5Q79
 Date
1906-1908
 Lieu
AVEIZE (RHONE, FRANCE)--L'ARGENTIERE
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Petits séminaires.
  • Petit séminaire de l'Argentière à Aveize.
  • Attribution.
  • Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon...
Résultat n°2
Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

1 media

Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.
Cote
5Q32
 Date
1907,1913
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE), ANSE (RHONE, FRANCE), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE), MONSOLS (RHONE, FRANCE), QUINCIE (RHONE, FRANCE), ALIX (RHONE, FRANCE), AVEIZE (RHONE, FRANCE)--L'ARGENTIERE
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale et...
Résultat n°3
Chapelle, demande des habitants de l'Argentière de se servir de la chapelle de l'hospice.

1 media

Chapelle, demande des habitants de l'Argentière de se servir de la chapelle de l'hospice.
Cote
5Q81
 Date
1916-1917
 Lieu
AVEIZE (RHONE, FRANCE)--L'ARGENTIERE
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Petits séminaires.
  • Petit séminaire de l'Argentière à Aveize.
  • Chapelle, demande des habitants de l'Argentière de...
Résultat n°4
Gestion du séquestre.

1 media

Gestion du séquestre.
Cote
5Q78
 Date
1908-1912
 Lieu
AVEIZE (RHONE, FRANCE)--L'ARGENTIERE
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Petits séminaires.
  • Petit séminaire de l'Argentière à Aveize.
  • Gestion du séquestre.
Résultat n°5
Inventaire, arrêté de mise sous séquestre.

1 media

Inventaire, arrêté de mise sous séquestre.
Cote
5Q77
 Date
1906
 Lieu
AVEIZE (RHONE, FRANCE)--L'ARGENTIERE
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Petits séminaires.
  • Petit séminaire de l'Argentière à Aveize.
  • Inventaire, arrêté de mise sous séquestre.
Résultat n°6
Demande d'attribution de la commune d'Aveize et des Hospices civils de Lyon, dossier d'attribution au département du Rhône.

1 media

Demande d'attribution de la commune d'Aveize et des Hospices civils de Lyon, dossier d'attribution au département du Rhône.
Cote
5Q80
 Date
1907-1913
 Lieu
AVEIZE (RHONE, FRANCE)--L'ARGENTIERE
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Petits séminaires.
  • Petit séminaire de l'Argentière à Aveize.
  • Attribution.
  • Demande d'attribution de la commune d'Aveize et des...